Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle, en pointant les principales ressources numériques et papier. Elle concerne les ressources générales, qui traitent autant du droit de la propriété littéraire et artistique que du droit de la propriété industrielle. Pour une recherche spécifique à l’une de ces deux catégories du droit de la propriété intellectuelle, il est possible se reporter aux fiches correspondantes.
1. Les centres de recherche spécialisés et associations
Le Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle : centre de formation français et européen en droit de la propriété intellectuelle, associé à un laboratoire de recherche organisant colloques, journées d’études, conseils, publication d’ouvrages dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle :
- liste des actes de colloques et des publications du centre,
- mémoires disponibles en texte intégral des étudiants du CEIPI,
- lettres d’information,
- législation mise à jour sur le droit de la propriété intellectuelle.
Le Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle (CUERPI) : laboratoire de recherche de l’Université de Grenoble. On y trouve notamment la liste des colloques organisés par le centre et des conférences en ligne sur le droit de la propriété intellectuelle ainsi que les publications du centre.
Plusieurs universités françaises disposent de centres de recherche en droit de la propriété intellectuelle. Par exemple, le Centre de droit des affaires à UT 1 Capitole a une branche Propriété intellectuelle et une Équipe Propriété Intellectuelle Toulouse (EPITOUL).
L’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) : les rapports présentés dans les commissions de travail par le groupe français (AFPIDA) sont disponibles au format PDF.
2. Agences et organismes publics
L’Institut pour la recherche en propriété intellectuelle (IRPI), centre de recherche de la CCI Paris Ile-de-France : entre de ressources, d’études et d’information spécialisée en propriété intellectuelle. Ressources et services documentaires payants :
- la base bibliographique NOTIS (payant) (cf. rubrique « Les catalogues »),
- bibliothèque d’études, juridiques ou économiques,
- liste des thèses et mémoires consultables sur place,
- revues Propriété intellectuelle et Cahiers de l’IRPI (sur abonnement).
3. Les bases de données
Pour une recherche de législation, jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit de la propriété intellectuelle, quelques exemples de bases de données largement utilisées :
Gratuites :
Legifrance : notamment pour le code de la propriété intellectuelle
Payantes :
LexisNexis : textes législatifs lois et codes, encyclopédies Brevets et Propriété littéraire et artistique, revue Propriété industrielle, Dépêches d’actualité en droit de la propriété intellectuelle.
Lexbase : textes législatifs et codes, chroniques en droit de la propriété intellectuelle dans Lexbase hebdo édition affaires, Bulletins d’actualité en droit des nouvelles technologies
Lamyline : textes législatifs et codes, ouvrages Lamy Droit du numérique et Droit des médias et de la communication, revue Lamy Droit de l’immatériel, Actualités en droit des affaires et de l’immatériel
Lextenso : notamment la revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle
4. Les dictionnaires
BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre. 2ème éd. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. Paris : Ellipses, 2015
5. Quelques manuels
- BINCTIN Nicolas. Droit de la propriété intellectuelle. 4ème éd. Paris : L.G.D.J., 2016
- BINCTIN Nicolas. Stratégie d’entreprise et propriété intellectuelle. Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J., 2015
- DUPUIS Michel. Les propriétés intellectuelles. Paris : Ellipses, 2017
- GAUTIER Pierre-Yves. Propriété littéraire et artistique. Paris : P.U.F., 2017
6. Principales revues en droit de la propriété intellectuelle
En dehors des grandes revues juridiques qui peuvent toujours comporter des articles concernant le droit de la propriété intellectuelle, on trouvera des revues spécialisées dans ce domaine, telles que :
- L’essentiel, droit de la propriété intellectuelle
- Revue propriétés intellectuelles (RPI)
- Revue internationale de la propriété industrielle et artistique (RIPIA)
- Revue du droit de propriété intellectuelle (RDPI)
- Dalloz IP/IT
7. Blogs et sites internet spécialisés :
- Les pages propriété intellectuelle de l’O.M.C.
- Le blog de Laure Marino, professeur à la Faculté de Droit de Strasbourg, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, du numérique et des médias.
Fiche réalisée par Julien STARCK et mise à jour par Céline Broussey (Les bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole)