Dernières fiches

• Base de données en ligne

Academic Search Premier

Academic Search est une base de données scientifique pluridisciplinaire dans tous les domaines de la ...

• Papier

Actualité juridique, droit administratif (AJDA)

Revue d'analyse et de veille juridiques suivant l'évolution du droit des administrations publiques ...

• Ressource Internet
• Base de données en ligne

AMF (Autorité des marchés financiers)

www.amf-france.org est le site de l’Autorité des Marchés Financiers. Cette autorité publique ...

• Papier

Annuaire français de droit international (AFDI)

Extraits de la préface du premier volume en 1955 : " L'Annuaire français doit, chaque année, ...

• Papier

Archives de philosophie du droit

Etudes doctrinales groupées autour d'un même thème, apparaissant en titre de chaque tome de la ...

• Base de données en ligne

ArianeWeb

Ariane Web comprend les décisions et avis contentieux du Conseil d’État et des Cours ...

• Ressource Internet

Autorité de la concurrence

www.autoritedelaconcurrence.fr est le site de l'Autorité de la concurrence, autorité administrative ...

• Papier
• Ressource Internet

Banque et Droit

- Articles de fond : analyses et commentaires sur un point de droit - Chroniques d'actualités ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque numérique de droit de la Santé et d’Ethique Médicale (BNDS)

BNDS est une base de données spécialisée en droit de la santé : - droit médical - droit ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque Numérique Lefebvre Dalloz

La bibliothèque numérique Lefebvre Dalloz contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

• Papier
• PDF
• Ressource Internet

Bulletin des arrêts. Chambres civiles.

Plusieurs parties classant par thème les différents types de décisions présentes dans le bulletin : ...

• Papier

Bulletin des arrêts de la cour de cassation. Chambre criminelle.

Bulletin criminel : sélection d'arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. - Arrêts ...

• Papier

Bulletin Joly Sociétés. Actualité du droit des sociétés

Le Bulletin JOLY Sociétés assure chaque mois une veille de toute l’actualité jurisprudentielle et ...

• Base de données en ligne
• Papier

Cahiers de droit de l'entreprise. (CDE)

- Articles de doctrine - Synthèse de jurisprudence - Dossiers de synthèse - Veille législative ...

• Base de données en ligne

CAIRN

La base de données Cairn.info a été créée dans le but de diffuser de l'information en sciences ...

• Base de données en ligne

Cambridge Core

Cambridge Core est une base de données pluridisciplinaire conçue à l’attention des chercheurs. Elle ...

Clio@Themis

Cette revue en open access est consacrée au développement des débats et échanges scientifiques sur ...

• Ressource Internet

CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est une autorité administrative ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

Code du travail numérique

Qu'est-ce que le Code du travail numérique ? Le Code du travail numérique est un service ...

• Ressource Internet
• Base de données en ligne

Codes Dalloz en ligne

La rubrique "Codes" du site Dalloz.fr donne accès à 68 codes couvrant l'ensemble des domaines du ...

• Ressource Internet

Cour de cassation

Lors de la consultation du site de la Cour de cassation, vous trouverez des informations sur la Cour ...

• Ressource Internet

Cour Pénale Internationale

« La Cour Pénale Internationale (CPI, ou International Criminal Court, ICC) est une juridiction ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

Curia

Le site web de la Cour de justice est le site Curia qui comporte les informations suivantes sur ...

• Base de données en ligne

Dalloz.fr

Dalloz.fr est une base de données juridiques couvrant l'ensemble des domaines du droit. Elle ...

• Base de données en ligne

Dalloz Revues

Reproduction exacte de 34 revues de l'éditeur Dalloz : AJ Contrats d'affaires - Concurrence - ...

• Base de données en ligne

Défenseur des droits

www.defenseurdesdroits.fr est le site du Défenseur des droits, une autorité administrative ...

• Papier

Dictionnaire des expressions juridiques

Définitions des expressions juridiques françaises actuelles (Plus d'un millier). Edition enrichie de ...

• Papier

Droit administratif

- Doctrine - Décisions jurisprudentielles annotées - Textes : références de publication et ...

• Base de données en ligne

Droit des sociétés

Informations en droit des sociétés, droit financier, sociétés en difficulté, fiscalité des ...

• Ressource Internet
• Papier

Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)

Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude ...

• Base de données en ligne
• Papier

Droit & Patrimoine

- Actualité professionnelle et interprofessionnelle des praticiens du droit (notaires, avocats, ...

• Papier

Droit social

- Tribune - Dossiers thématiques - Études : (liste non exhaustive) - Contrat de ...

• Papier
• Base de données en ligne

DROITS - Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques.

Fondée en 1985, la revue Droits est considérée comme une grande revue française de la culture ...

• Base de données en ligne

EconLit

Base de données indexée par l’American Economic Association, EconLit est reconnue comme une source ...

• Base de données en ligne
• Papier

Encyclopédie des collectivités locales

Traite des matières qui concernent les communes, les départements, les régions et les établissements ...

• Base de données en ligne

Encyclopédie du droit de la commande publique

L’Encyclopédie du droit de la commande publique propose des dossiers rédigés par des juristes qui ...

• Papier
• Base de données en ligne

Encyclopédie juridique Dalloz

L'Encyclopédie, organisée en 15 "Répertoires" thématiques : En droit privé , les répertoires : ...

• Ressource Internet

"Entscheidungen des Bundesverfassungsgerichts (BVerfG)"

Décisions de la Cour constitutionnelle allemande. Communiqués de presse officiels de la Cour ...

• Base de données en ligne

EUR-Lex

EUR-Lex est une base de données du droit de l'Union européenne offrant un accès gratuit et dans les ...

• Base de données en ligne

Factiva

Factiva est une base de données d'actualité internationale. Spécialisée dans la presse et ...

• Ressource Internet

Gallica

Gallica est la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France (BnF). Elle couvre tous ...

• Ressource Internet

GlobaLex

GlobaLex est un site internet gratuit proposant des guides de recherche en droit international, en ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

HAL (Hyper articles en ligne)

Qu'est ce que HAL ? HAL est une archive ouverte , un réservoir en ligne de contenu ...

• Base de données en ligne

HeinOnline

HeinOnline est une base de données concernant le droit et l'histoire du droit essentiellement de ...

• Papier
• Ressource Internet

Horizons publics

Pluridisciplinaire sur le plan scientifique lorsqu’elle fait appel aux chercheurs, la revue donne ...

• Base de données en ligne

HUDOC

La base de données HUDOC donne accès à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, ...