Dernières fiches

• Base de données en ligne

Academic Search Premier

Academic Search Premier est une base de données scientifique pluridisciplinaire dans tous les ...

• Revue en ligne

Actualité juridique du dommage corporel (AJDC)

Créée en 2014, Actualité juridique du dommage corporel est une revue consacrée à la réparation du ...

• Ressource Internet

AFLD (Agence française de lutte contre le dopage)

https://www.afld.fr /> est le site de l’ Agence française de Lutte contre le dopage. Cette ...

• Ressource Internet
• Base de données en ligne

AMF (Autorité des marchés financiers)

www.amf-france.org est le site de l’Autorité des Marchés Financiers. Cette autorité publique ...

• Revue en ligne

Amplitude du droit

"Créée en 2022, la revue Amplitude du droit est née de la conviction que la recherche scientifique ...

• Papier

Archives de philosophie du droit

Etudes doctrinales groupées autour d'un même thème, apparaissant en titre de chaque tome de la ...

• Base de données en ligne

ArianeWeb

Ariane Web comprend les décisions et avis contentieux du Conseil d’État et des Cours ...

• Ressource Internet

Assemblée nationale

- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, commissions et ...

• Ressource Internet

Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...

• Ressource Internet

Autorité de la concurrence

www.autoritedelaconcurrence.fr est le site de l'Autorité de la concurrence, autorité administrative ...

• Ressource Internet

Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

En tant qu'autorité publique indépendante garante de la liberté de communication, l'Arcom a ...

• Ressource Internet

Autorité de régulation des transports

L’Autorité de régulation des transports (ART, anciennement Arafer) est une autorité publique ...

Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)

L'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ( ASNR ) est une autorité administrative ...

• Ressource Internet

Autorité Nationale des Jeux (ANJ)

L’Autorité nationale des jeux (ANJ) est une autorité administrative indépendante chargée de la ...

• Papier
• Ressource Internet

Banque et Droit

- Articles de fond : analyses et commentaires sur un point de droit - Chroniques d'actualités ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque numérique de droit de la Santé et d’Ethique Médicale (BNDS)

BNDS est une base de données spécialisée en droit de la santé : - droit médical - droit ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque Numérique Lefebvre Dalloz

La bibliothèque numérique Lefebvre Dalloz contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

• Base de données en ligne

Brill

La base de données Brill contient plus de 500 revues et plus de 50 000 ouvrages en Sciences Humaines ...

• Papier
• PDF
• Ressource Internet

Bulletin des arrêts. Chambres civiles.

Plusieurs parties classant par thème les différents types de décisions présentes dans le bulletin : ...

• Revue en ligne

Bulletin des arrêts de la Cour d’Appel de Lyon (BACALY)

Fondé en 2012, le Bulletin des arrêts de la Cour d’Appel de Lyon (BACALY) est une revue consacrée à ...

• Papier

Bulletin des arrêts de la cour de cassation. Chambre criminelle.

Bulletin criminel : sélection d'arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. - Arrêts ...

• Papier

Bulletin Joly Sociétés. Actualité du droit des sociétés

Le Bulletin JOLY Sociétés assure chaque mois une veille de toute l’actualité jurisprudentielle et ...

• Base de données en ligne

Business Source Complete - BSC

Business Source Complete est une base de données universitaire de références bibliographiques et de ...

• Base de données en ligne
• Papier

Cahiers de droit de l'entreprise. (CDE)

- Articles de doctrine - Synthèse de jurisprudence - Dossiers de synthèse - Veille législative ...

• Papier

Cahiers de droit européen (CDE)

- Éditorial - Doctrine - Jurisprudence - Bibliographie dans certains numéros - Chroniques ...

• Revue en ligne

Cahiers Droit, Sciences & Technologies

Publication en libre accès Creative Commons - Attribution 4.0 International - CC BY 4.0 "Les ...

• Ressource Internet

Cahiers Jean Moulin

Les Cahiers Jean Moulin ont pour objet les savoirs liés au droit et à son histoire. Dans un contexte ...