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Max Planck Encyclopedia of Public International Law (MPEPIL)
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Mir@bel (Mutualisation d'Informations sur les Revues et leurs Accès dans les Bases En Ligne) est un ...
Moniteur Juris est spécialisée en droit de la commande publique, de l’urbanisme, des collectivités ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Affaires est une base de données ...
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Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
L'Observatoire législatif est un instrument de suivi des procédures législatives et des procédures ...
La base de données OpenEdition Books propose plus de 13 000 ouvrages numériques dans le domaine des ...
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) publie et archive l'ensemble de ses ...
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- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...
Chaque numéro est consacré à un thème particulier. Il comporte également des études régulières ...
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d'activité du ...
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil ...
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
Version électronique du Recueil des cours de l'Académie de La Haye (Collected Courses of the ...
- Intégralité des décisions du Conseil constitutionnel rendues au cours de l'année civile (in ...
Le Recueil Lebon diffuse les décisions du Conseil d'Etat qui font jurisprudence : - décisions et ...
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Ce guide présente les règles de rédaction des références juridiques utilisées dans l'édition.
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Impôt sur le revenu, BIC, TVA, fiscalité ...la Revue de Jurisprudence et des Conclusions Fiscales se ...
L'Essentiel de l'actualité : un résumé des principales décisions du mois Etudes et doctrine : ...
La Revue de l'arbitrage est considérée comme la principale revue juridique consacrée à l'arbitrage ...
Fondée dès la signature du traité de Rome, la revue traite de la construction européenne, ses buts, ...
La Revue de science criminelle et de droit comparé traite des différents aspects du droit pénal, ...
La Revue des sociétés propose des analyses juridiques couvrant les différents aspects du droit des ...
La RDP couvre les domaines constitutionnel, politique, administratif et international - dossiers ...
Traitement synthétique de l'information fiscale, sociale, juridique et comptable ainsi que de ...
La RFAP est une revue de référence dans les domaines de l'administration et des politiques ...
Suivi de l'évolution du droit administratif : actes et contrats, aménagement du territoire, biens et ...
Concerne tous les domaines du droit constitutionnel : histoire constitutionnelle, institutions ...
Doctrine : - Dossier thématique : regroupe un certain nombre d'articles autour d'un thème unique. ...
La RFSP couvre tous les domaines de la science politique (théorie politique, analyses ...
Revue consacrée au droit dans les relations internationales, avec une grande partie consacrée à la ...
Cette revue couvre l'histoire juridique et institutionnelle depuis l'Antiquité orientale et ...
La revue comprend plusieurs rubriques : Études (articles de doctrine en droit comparé) Variétés ...
La revue publie des numéros de type varia (titrés Varia), des numéros ayant pour titre une ...
La Revue internationale du patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, ...
Articles de doctrine : - des articles de fond et des chroniques thématiques, - des décisions de ...
La revue traite des problématiques juridiques liées à la cause animale ( lien vers la fiche ...
La revue comprend : - des articles de doctrine sur les droits fondamentaux et le contentieux ...
La revue permet une connaissance approfondie du droit positif avec des articles consacrés à ...
Présente les développements les plus récents du droit commercial et économique, commentés à partir ...
Porte sur le droit institutionnel et le droit matériel européen (fiscalité, concurrence, libre ...
ScanR est un moteur de recherche permettant d’explorer et de récolter des informations liées à la ...
- Analyse hebdomadaire de l'actualité sociale : point sur l'état d'avancement des réformes en cours, ...
Le site officiel de l'Union européenne a pour objectif de faciliter l’accès aux informations ...
Le site du Sénat est très riche, tant par ses contenus que par ses modalités d’utilisation. Il ...
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Publication en anglais de référence sur les activités des Nations Unies et ses thématiques de ...
Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel au cours du semestre Articles de ...
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Définition et étymologie des mots qui ont un sens juridique dans la langue française. Les renvois ...
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