Encyclopédie juridique Dalloz

Encyclopédie juridique Dalloz

1ère édition : à partir de 1951 pour le droit privé et 1957 pour le droit public.

Les mises à jour ont lieu 4 fois par an : un "relais" au printemps, un autre en automne et une refonte en fin d’année qui se substitue aux deux "relais"

Dalloz

Papier
Base de données en ligne

En ligne.

Encyclopédie

Environ 60 volumes à reliure mobile régulièrement mis à jour

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Droit public
Généralités du droit
Droit économique
Droit international et européen
Droit privé
Droits spécialisés
Histoire du droit

L’Encyclopédie, organisée en  15 "Répertoires" thématiques :

En droit privé, les répertoires :

- Droit civil

- Droit commercial

- Droit de l’immobilier 

- Sociétés 

- Droit du travail 

- Droit pénal et procédure pénale 

- Procédure civile 

- Répertoire IP/IT et Communication

En droit public, les répertoires :

- Contentieux administratif

- Responsabilité de la puissance publique 

- Propriété des personnes publiques

- Collectivités locales

- Répertoire de Service Public

En droit européen, le répertoire :

- Droit européen 

En droit international, le répertoire :

- Droit international 

Chaque répertoire de l’Encyclopédie permet d’avoir accès à une liste de rubriques accessibles en ligne. Ces synthèses sont rédigées par des professionnels du droit, spécialistes de la matière.

Les développements mentionnent les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et font références à de nombreuses décisions jurisprudentielles.

Toutes les rubriques commencent par une table des matières suivie d’une bibliographie. Les rubriques peuvent être imprimées et téléchargées.

Chaque "Répertoire" est autonome.

A l’intérieur, les rubriques et les mots de renvoi sont classés alphabétiquement avec le nom de l’auteur.

Structure des Répertoires :

- préface et avant-propos

- liste des collaborateurs

- bibliographie générale (liste des principaux ouvrages dans la matière)

- tableau des principales abréviations

- tableau de concordance des rubriques du Répertoire et des rubriques du Recueil Dalloz

- liste des rubriques du tome (la présence d’une année devant la rubrique indique la date de la

dernière refonte et la présence de la lettre F devant une rubrique indique que celle-ci est suivie de

formules)

- mises à jour appelées " cahiers de l’actualité "

Structure de la rubrique :

- "division " (plan méthodique )

- bibliographie

- développement divisé en paragraphes numérotés (le développement est signé par un auteur)

- index alphabétique de la rubrique (renvoi aux n° de paragraphe)

Structure des reliures " Tables " qui accompagnent chaque Répertoire :

- synthèse annuelle : après un article d’introduction qui dresse le bilan complet de l’année écoulée

dans la matière, elle reprend toutes les informations de la mise à jour annuelle.

- liste générale des rubriques

- table alphabétique d’orientation (réactualisée tous les 2 ans).

Cette table a été conçue à l’origine par Franck Jacques Laederich.

Elle a été publiée pour la première fois en 1980, par la Jurisprudence générale Dalloz ;

elle sert également de nomenclature au Guide juridique Dalloz.

La table est une liste alphabétique des rubriques qui sont les mots-clés retenus (capitales grasses)

et de mots-clés de renvois (capitales maigres).

L’Encyclopédie prend le nom de Répertoire pour chaque discipline, quand elle est citée dans d’autres sources comme dans le Guide juridique Dalloz, le Recueil Dalloz-Sirey ou les petits codes Dalloz :

exemple : "Rep. civ." => Encyclopédie juridique Dalloz, droit civil

15 répertoires et une encyclopédie sont disponibles en ligne sur le site Dalloz (payant)

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole), mise à jour par Stéphane DOUSSIN (BUEM USBN)

http://www.dalloz.fr