Le droit ouvrier

Le droit ouvrier

1920-

Confédération Générale du Travail

Papier
Base de données en ligne

Disponible dans la base Cairn (sur abonnement), depuis le n° 714, 2008/1

Revue

Mensuelle

Jurisprudence - Doctrine

Droit privé
Droit social et du travail

- Doctrine (dont parfois décisions jurisprudentielles en annexe) sur un domaine du droit social

- Divers documents : circulaires, instructions, rapports...

- Jurisprudence : décisions annotées de justice reproduite en texte intégral et commentées (arrêts de 1ère instance, Cours d’appel, Cour de cassation), chroniques jurisprudentielles, résumés d’arrêts récents de la Cour de Cassation

Méthodique :

- Partie I : Doctrine

- Partie II : Jurisprudence

- Un sommaire succinct en couverture de chaque numéro

- Une table des matières en fin de numéro

- Tables annuelles :

• table des articles, notes, conclusions et avis classés par noms d’auteurs

• table alphabétique des matières

• table chronologique de la jurisprudence

- Des résumés d’arrêts récents sont présentés en couverture du fascicule.

- Historique de la revue :

De 1922 à 1927, suite à la scission de la CGT, 2 revues paraissent sous le même titre :

• Le Droit ouvrier : organe officiel des Conseils judiciaires de la Confédération générale du travail : revue documentaire de législation, jurisprudence, médecine légale, hygiène social (1920-1927) [disponible en version numérisée sur Gallica]

• Le Droit ouvrier : organe officiel de Conseil judiciaire de l’Union des syndicats de la Seine et des Conseils judiciaires des unions départementales adhérentes à la Confédération générale du travail unitaire (1922-...) [disponible en version numérisée sur Gallica 1922-1930 et 1935-1939]

Cette revue est suivie par Mir@bel

Lien vers la version numérisée sur Gallica 1920-1927

Lien vers la version numérisée sur Gallica 1922-1930 et 1935-1939