Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel

Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel

1996-2018

Dalloz

Lextenso

Papier
Ressource Internet
Base de données en ligne

• Intégralité des archives disponible gratuitement sur le site internet du Conseil constitutionnel (certains articles ne sont pas disponibles en ligne, dont la partie Jurisprudence)
• Sur la base Cairn (accès sur abonnement) : depuis le n°29 (2010/3)
• Sur la base Lextenso (accès sur abonnement) : du n°35 (2012) au n°59 (2018)

Revue

Trimestrielle (semestrielle pour les Cahiers du conseil constitutionnel)

Jurisprudence - Doctrine

Droit public
Droit constitutionnel

- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel

- Jurisprudence : notes

- Articles de doctrine

- Activités touchant aux décisions mêmes du Conseil : compétence consultative (avis), conditions de l’examen des lois organiques ou des demandes dites de déclassement formés en vertu de l’article 37 alinéa 2 de la constitution, rapports du Conseil sur différents aspects de ses activités contentieuses

- Analyse des cours constitutionnelles étrangères

- Relations internationales auxquelles le Conseil participe dans le cadre d’une coopération internationale entre cours constitutionnelles

- Bibliographies française et étrangère

Méthodique.

Les cahiers du Conseil constitutionnel :

- Décisions et documents du Conseil constitutionnel

- Coopération internationale et juridictions constitutionnelles étrangères

- Études et doctrines

- Références et bibliographie

Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Dalloz) :

Le Conseil constitutionnel

 1/ Dossier

 2/ Décisions du Conseil constitutionnel

 3/ Bilan statistiques

Le droit constitutionnel

 1/ Etude

 2/ Jurisprudence administrative et judiciaire en matière constitutionnelle – chronique de l’observatoire

 3/ Droit comparé

 4/ Revue doctrinale

Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Lextenso) :

Dossier et Autour du monde

Jurisprudence constitutionnelle

 - Chroniques et revues doctrinales

 - Résumés analytiques des décisions rendues au cours du trimestre

 - Bilan statistiques

Pour Les Cahiers du Conseil constitutionnel

- Sommaire en première page

- Sommaire succinct au verso

Pour Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel

- Sommaire succinct au verso 

Historique :

• Cahiers du Conseil constitutionnel , 1996 (n°1) - juillet 2010 (n°28)
• Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel : publié aux éditions Dalloz (n°29 au n°39), puis aux éditions Lextenso (n°40 au n°59)

En septembre 2018, les Nouveaux Cahiers sont remplacés par une revue semestrielle gratuite et entièrement numérique, disponible sur le site du Conseil constitutionnel : Titre VII.

Cette revue est suivie par Mir@bel : https://reseau-mirabel.info/revue/1186/Titre-VI

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Géraldine HUYGHE (SCD Lille)

Site du Conseil constitutionnel, les Nouveaux cahiers du conseil constitutionnel

Fiche Jurisguide Cairn

Fiche Jurisguide Lextenso

Fiche Jurisguide Titre VII