Sénat : un site au service des citoyens

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Le site du Sénat est très riche, tant par ses contenus que par ses modalités d’utilisation. Il renvoie, en outre, à des sous-sites spécialisés et à de nombreux sites extérieurs. Il est donc important de prendre le temps d’en explorer les contenus et les fonctionnalités. La lecture des aides et la consultation du plan du site permettent d’utiliser au mieux le site.

Les principaux contenus et les principales modalités d’utilisation sont présentés ci-après.

I. Travaux parlementaires

• Ordre du jour
• Séance publique

Liens vers le calendrier, les comptes rendus (analytiques et intégraux), des ressources et des statistiques.

• Séance/dérouleur en direct

Renvoie à la page http://videos.senat.fr/direct.

• Projets et propositions de loi

Actualité législative des 12 derniers mois [listes des dossiers législatifs classés par ordre alphabétique, chronologique, thématique].

Liens vers tous les textes : Index alphabétique général des dossiers législatifs depuis 1999 – Liste des lois promulguées – Consultation de tous les documents déposés par session et par numéro – Recherche des rapports législatifs.

Recherche par classement thématique depuis octobre 1999 – Consultation des textes adoptés avant 1978.

• Propositions de résolution

Résolutions en application de l’article 34-1 de la Constitution – Résolutions européennes – Créations de commissions d’enquêtes – Révisions du règlement du Sénat.

• Rapports et documents de travail

Liste des 30 dernières publications, index des rapports législatifs depuis octobre 1999 et archives depuis 1997 – Rapports d’informations, depuis juillet 1996 et de contrôle du gouvernement – Rapports des commissions d’enquête depuis 1998 – Rapports des délégations parlementaires – Rapports des offices parlementaires communs à l’Assemblée nationale et au Sénat – Autres documents de travail depuis avril 1995, notamment : études de législation comparée, rapports des groupes interparlementaires d’amitié, actes de colloque… – Documents parlementaires de la IVe République – Comptes rendus et feuilletons et impressions du Sénat de la IIIe République – Documents parlementaires de la période 1914-1920.

• Fonction de contrôle

Documents liés aux diverses modalités de contrôle par le Sénat de l’activité du gouvernement : Bilans annuels de l’application des lois – Débats – Questions-réponses – Rapports de commissions…

Ces modalités de contrôle ont varié au fil du temps. Certaines modalités ont disparu : questions cribles, questions orales avec débat en séance publique…

Le suivi de l’application des lois est disponible dans le dossier législatif de chaque loi promulguée.

Des rapports annuels d’application des lois sont disponibles depuis 1998.

• Comptes rendus des débats

Il existe deux types de comptes rendus des débats : analytique (depuis juin 2007) et intégral.

Les modalités d’accès à ces derniers changent à partir de juin 1996.

Des liens ainsi qu’un moteur de recherche spécifique [dates et mots-clés] permettent de consulter, avant juin 1996, les documents suivants : Comptes rendus des séances de la Ve République antérieures – Comptes rendus des débats du Conseil de la IVe République (1946-1958) – Comptes rendus, feuilletons et impressions du Sénat de la IIIe République (certaines années restent à compléter) – Comités secrets de 1940 – Comptes rendus des débats du Sénat (1914-1920) – Comptes rendus des Comités secrets de 1916 et 1917.

La page donne également accès, avec des périodes de couverture variables, aux comptes rendus des commissions, de l’office et des délégations.

Les comptes rendus des structures temporaires, telles que commissions d’enquête, commissions spéciales, commissions mixtes paritaires et missions d’information, sont accessibles à partir des pages de chacun de ces organismes.

Les comptes rendus des commissions figurent également dans le dossier législatif de chaque texte examiné par le Sénat.

• Commissions
  • Commissions permanentes : Affaires économiques – Affaires étrangères, défense et forces armées – Affaires sociales – Aménagement du territoire et développement durable – Culture, éducation et communication – Finances – Lois constitutionnelles – législation, suffrage universel, règlement et administration générale.
  • Autres commissions et groupes : Commission des Affaires européennes – Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne – Commissions d’enquête – Commissions spéciales – Commissions mixtes paritaires – Groupes d’études, etc.
• Office et délégations
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (2009) – Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (1999) – Délégation aux entreprises (2014) – Délégation sénatoriale aux outre-mer (2011) – Délégation à la prospective (2009) – Délégation parlementaire au renseignement (2007) – Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (1983).
  • Archives d’autres délégations et offices supprimés en 2009.
• Questions-réponses

Questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978 – Texte intégral des questions écrites et des réponses ministérielles depuis avril 1986 – Texte des questions orales depuis avril 1991 et des réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens) – Texte des questions d’actualité au gouvernement et réponses depuis juin 1996 – Lien spécifique pour les références et le texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986.

• Scrutins

Résultats des scrutins au Sénat depuis 2006.

• Statistiques

II. Vos sénateurs

• Accès direct à des pages dédiées : Présidence du Sénat – Groupes politiques – Pages individuelles des sénateurs – Bureau du Sénat – Conférence des Présidents – Conseil de Questure – Comité de déontologie – Déclarations de rattachement – Déclarations d’intérêts – Tableau des activités principales des sénateurs – Contacter son sénateur.

III. Europe et international

• Europe

Divers liens vers les activités européennes du Sénat concernent l’Union européenne, le Conseil de l’Europe et l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE). 

Actualités et événements – Liens vers les institutions de l’Union européenne – Réunions du Conseil européen et autres outils…

• International

Activité du Président – Activité des commissions à l’étranger – Groupes interparlementaires d’amitié – Colloques à vocation internationale – Assemblées interparlementaires – Coopération interparlementaire technique – Coopération décentralisée – Sénats du Monde, Sénats d’Europe…

• Sénats d’Europe, Sénats du monde

Base de données sur les Sénats du monde – Sélection de sites…

• Français de l’étranger

Espace consacré aux français expatriés : Fiches pays – Actualités – Lien vers le Site de l’Assemblée des français de l’étranger…

• Groupes interparlementaires

81 groupes interparlementaires d’amitié liant le Sénat aux institutions politiques et parlementaires de 190 États.

• Pages du site du Sénat en langues étrangères : anglais, allemand, espagnol, portugais, italien, arabe, chinois, russe, turc.

IV. Territoires

Le Sénat assure la représentation des collectivités territoriales de la République.

• Documents concernant les collectivités territoriales : Textes et rapports législatifs – Rapports d’information – Études de législation comparée – Communiqués de presse.

V. Connaître le Sénat

• Rôle et fonctionnement du Sénat – Territoires – Visite – Photothèque du Sénat – Jardin du Luxembourg – Histoire – Patrimoine – Chaîne télévisée Public Sénat – Open Data (données ouvertes) – Espace vidéos – Sénat Junior.

VI. Espace presse

• Actualités – Communiqués de presse – Contacts – Infographies – Lettres d’information…

I. Page d’accueil

La page d’accueil du site Internet du Sénat est très dense. Elle propose de multiples modalités d’accès à de nombreuses ressources. Une partie de son contenu évolue en fonction de l’actualité du Sénat.

A. En bandeau supérieur :

• Barre principale de menus : Travaux parlementaires – Vos sénateurs – Europe & International – Territoires – Connaître le Sénat – Espace presse.
• Liens directs : Accessibilité – Plan du site – Alertes – Abonnez-vous.
• Recherche simple globale sur le site et accès à la recherche avancée (voir, plus loin : II. Moteurs de recherche).

B. Dans la partie gauche, l’accès aux rubriques :

• À la une.
• À venir : ordre du jour ou agenda complet.
• Actualités : Textes en discussion – Contrôle – Projets et propositions de loi – Résolutions, Rapports – Communiqués de Presse – Événements.
• Donnez votre avis : accès à différentes plateformes participatives du Sénat (blogs, espaces participatifs, questionnaires à choix multiples, formulaires de contribution…) et archives de forums et de consultations par messagerie.

C. Dans la partie centrale, notamment :

• Vidéos.
• Liens vers les sous-sites spécialisés : Participation (consultation des élus locaux) – Infox [sur le Sénat] – Suivi des ordonnances – e-Pétitions au Sénat.
• Espace Restons connectés (fil Twitter et liens vers les autres réseaux sociaux du Sénat).

D. Dans un bandeau à droite, des accès directs, notamment :

• Le Sénat en quelques clics.
• En séance – En commission – Agenda.
• Accès rapides : Projets/propositions de loi – Rapports – Comptes rendus – Sénateurs – Séance/dérouleur en direct – Tous les dérouleurs – Questions.
• Accès thématiques : Affaires étrangères et coopération – Agriculture et pêche – Aménagement du territoire – Anciens combattants – Budget – Collectivités territoriales – Culture – Défense – Économie et finances, fiscalité – Éducation – Énergie – Entreprises – Environnement – Famille – Fonction publique – Justice – Logement et urbanisme – Outre-mer – PME, commerce et artisanat – Police et sécurité – Pouvoirs publics et Constitution – Questions sociales et santé – Recherche, sciences et techniques – Sécurité sociale – Société – Sports – Traités et conventions – Transports – Travail – Union européenne.
• Rapports les plus consultés.
• Sous-sites spécialisés ou sites externes : Libraire du Sénat – Sénat Junior – Expatriés – Données ouvertes (Open Data) – Cours en ligne sur le Sénat – Chaîne télévisée Public Sénat…

E. En Pied de page :

• Le pied de page contient de nombreux liens dont certains directement utiles à l’exploitation du contenu du site : Plan du site – FAQ – Liens – Tableau des activités principales [des sénateurs].
• Le pied de page contient également trois accès réservés, sur authentification : Ameli (dépôt des amendements par les sénateurs ou par le gouvernement) – e-bure@u – Intr@Sénat.

II. Moteurs de recherche

A. Types de recherche proposés

• Recherche simple globale, dans un bandeau gris situé en tête des pages du site.
• Recherche avancée globale, accessible via un lien du bandeau gris situé en tête des pages du site. Il permet notamment de choisir la période de recherche (limitée par défaut à un an) et les types de documents recherchés.
• Recherches contextuelles, propres à certains types de documents.

La page d’aide globale à la recherche (http://www.senat.fr/recherche/aide/aide_globale.html) donne accès, non seulement à une aide sur la recherche globale, mais aussi à des aides contextuelles sur la recherche de documents spécifiques : dossiers législatifs, rapports d’information, questions parlementaires, textes européens, documents de travail, séances publiques, commissions, autres documents. Elle offre également un accès direct aux à la recherche globale avancée et à des recherches spécifiques : dossiers législatifs, rapports d’information, questions parlementaires, textes européens, documents de travail, séances publiques, autres documents

La page Comment formuler votre requête ? (http://www.senat.fr/recherche/aide/aide_requete.html) explique le fonctionnement du moteur de recherche sémantique ainsi que les possibilités de recherche offertes : opérateurs booléens, autres opérateurs, caractère joker…

B. Liste de résultats

• En recherche globale, la liste de résultats répartit les documents par type, les classe dans chaque type par pertinence (indiquée par des étoiles), permet de les classer par ordre chronologique ou antéchronologique.
• Les résultats peuvent être affinés par expressions associées, sénateurs, thèmes.
• Chaque recherche spécifique propose des critères d’affinement adaptés aux documents recherchés.

C. Visionneuse de documents

• Une visionneuse donne accès à une version enrichie du document consulté : surlignage en contexte des termes recherchés, navigation entre les occurrences de ces termes, navigation entre les pages du document, navigation entre les résultats…
• En haut à droite de chaque document, un bouton « Repères ? » donne notamment accès à la notice descriptive du document, au document complet au format HTML ou PDF, etc.

III. Suivre l’activité du sénat

A. Lettres d’information

Deux lettres d’information sont diffusées sur abonnement par courriel :

• Les Nouvelles du Sénat : présentée par le site du Sénat comme un véritable outil de veille juridique, cette lettre informe sur les dernières publications sur le site Internet du Sénat et sur les débats en cours au Parlement.
• Sénat. Hebdo : présentation éditorialisée de l’activité du Sénat.

Aide sur la gestion des abonnements aux lettres d’information : http://www.senat.fr/lettre/lettre_presentation.html.

B. Alertes par mail

Différentes alertes par courriel peuvent être mises en place par l’utilisateur du site. Les alertes sont mises à jour quotidiennement, l’utilisateur étant informé en cas de nouvelle information.

• Alerte relative à un dossier législatif : en cas d’ajout d’un élément à ce dossier.
• Alertes relatives aux questions-réponses parlementaires :
  • Lorsqu’un ministère sélectionné reçoit une question parlementaire ou émet une réponse (alerte possible sur une sélection de plusieurs ministères et alerte possible, au choix, sur les seules questions, les seules réponses ou sur les deux).
  • Lorsqu’une réponse à la question parlementaire recherchée a paru au Journal officiel Sénat Débats parlementaires Questions-Réponses.
• Alerte relative à une question enregistrée : en cas de nouveaux résultats de cette recherche.

Aide sur la gestion des alertes : http://www.senat.fr/recherche/aide/aide_abonnement.html.

C. Flux/fils RSS ou Atom

• Chaque dossier législatif.
• Chaque thème.
• Derniers rapports.
• Derniers projets ou propositions de loi et de résolution.
• Derniers communiqués de presse.
• Dernières vidéos.

Aide sur la gestion des flux/fils RSS ou Atom : http://www.senat.fr/rss.html.

D. Réseaux sociaux et partages de contenus

Le sénat propose un suivi de son actualité et le partage de vidéos et d’images via différents réseaux sociaux et sites de partage.

• Facebook [Senat.fr] : https://www.facebook.com/senat.fr/
• Instagram [senat_fr] : https://www.instagram.com/senat_fr/
• LinkedIn [senat] : https://www.linkedin.com/company/senat
• Snapchat [senatfr] : https://www.snapchat.com/add/senatfr
• Twitter [@Senat] : https://twitter.com/Senat
• Dailymotion : https://www.dailymotion.com/Senat
• Youtube : https://www.youtube.com/senat

Fiche documentaire réalisée par Rémy LÉRIGNIER (Faculté de droit et de sciences sociales. Université de Poitiers)

Les liens sélectionnés ci-après offrent une aide pour l’utilisation du site du Sénat et pour une bonne compréhension de son fonctionnement :

• Découvrir le Sénat en quelques clics : https://www.senat.fr/premiere_visite_sur_le_site_du_senat.html (avec, notamment, une rubrique « Que trouve-t-on sur le site du Sénat ? » et une rubrique « Comment naviguer sur le site du Sénat ? »).
• Plan du site : http://www.senat.fr/plan.html
• FAQ : http://www.senat.fr/sidt.html
• Aide globale à la recherche : http://www.senat.fr/recherche/aide/aide_globale.html
• Accès à la gestion de son compte : http://www.senat.fr/recherche/gestcompte.html
• Textes de référence et guides pratiques du Sénat : http://www.senat.fr/role/nouvelle_procedure_legislative.html

20-10-2010

19-05-2021