Fils RSS en droit

Les fils RSS permettent de construire une veille informative sur des thèmes précis. L’utilisateur des fils intègre dans un espace dédié les dépêches ou articles nouvellement parus sur les sites qu’il consulte régulièrement. Si vous ne connaissez pas cette technologie et si vous avez besoin d’une présentation détaillée de son utilisation, vous pouvez consulter le tutoriel de Form@doct.

L’agrégateur de fils RSS Feedbro Reader, extension de Firefox, constitue un bon outil car simple d’utilisation. L’agrégateur QuiteRSS, présenté dans un webinaire des bibliothèques de l’Universitaire de Montréal offre aussi un service appréciable.

Voici quelques fils RSS particulièrement utiles en documentation juridique (les liens pointent directement vers les adresses des fichiers RSS).

L’auteur du blog precisement.org a rédigé des billets sur les fils RSS.

Si certains sites ne proposent pas de fils RSS, ils peuvent disposer d’une newsletter ou d’un compte Twitter. Il est d’ailleurs possible de suivre un compte ou une recherche Twitter sous la forme d’un fils RSS.

1.1 Sites officiels

1.1.1 Droit français

• Sénat : tous les fils, les dernières publications (rapports, notes, études de législation comparée, ...), les derniers projets de lois (ou propositions de loi et résolutions), les derniers communiqués de presse, les vidéos, le suivi d’un texte ou d’un thème.
• Assemblée nationale : tous les fils (travaux parlementaires, comptes-rendus intégraux des débats, communiqués de presse, travaux des commissions permanentes, de la commission des affaires européennes, de l’Office parlementaires d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, de la délégation aux droits des femmes, de la mission d’évaluation et de contrôle, de la mission d’évaluation et de contrôle des lois des financement de la sécurité sociale, du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques).
• Cour de cassation : Les arrêts , Les avis (avec les rapports et conclusions)
• Conseil d’Etat : tous les fils, Rapports et études, Analyses de jurisprudence, Lettre de la justice administrative, Dossiers thématiques, Bilans d’activité, Communiqués de presse, Rôle - Les principales affaires à venir, Colloques, séminaires et conférences, Vidéos
• Conseil constitutionnel : flux principal (accès aux dernières décisions, saisines, actualités), flux QPC
• Conseil économique social et environnemental : tous les fils (actualités, assemblées plénières, travaux adoptés)
• Autorités administratives indépendantes : CNIL, AMF, ARCEP, HAS, ART...
• Vie-publique.fr : Actualités, discours, lois, publications et rapports
• Service-public : tous les fils, Actualités générales (les 10 dernières actualités du site), Les alertes, L’annuaire de l’administration (les changements de fonctions dans l’administration nationale et locale)
• Univ-droit : fils RSS par domaines du droit (manifestations scientifiques et parutions)

1.1.2 Droit européen

• Eurlex : Journal officiel de l’Union européenne, jurisprudence, propositions de la Commission... Il est également possible de créer un fils RSS sur une requête suite à la création d’un compte personnalisé.
• Curia : jurisprudence et communiqués de presse
• CEDH : arrêts et décisions, communiqués de presse, notes d’information, bulletins de la bibliothèque...

1.2 Bases de données privilégiant l’Open Access

Les plateformes de dépôt de travaux scientifiques en libre accès, ou qui moissonnent ces plateformes, contiennent de nombreuses ressources dans le domaine juridique. Il est donc intéressant de les exploiter. Les bases suivantes permettent de créer un fil RSS sur une recherche :

• HAL, archive ouverte pluridisciplinaire
• ISIDORE, moteur de recherche en sciences humaines sociales
• BASE (Bielefeld Academic Search Engine), moteur de recherche, qui moissonne une très grande quantité de bases de données académiques en libre accès.

Attention :
Pour récupérer certains de ces fils, vous devez être abonné ou vous connecter depuis une bibliothèque abonnée.

• Dalloz.fr : les fils sont basés sur la rubrique d’actualités de Dalloz.fr. On trouvera les fils suivants (pour les récupérer, copiez l’adresse par un clic droit de la souris et collez-la dans votre agrégateur) : Actualités générales, Actualités du droit administratif, Actualités du droit civil, Actualités du droit immobilier, Actualités du droit pénal, Actualités du droit des affaires, Actualités du droit social, Actualité du droit européen et international
• Lamyline : le fil est basé sur les actualités du Droit.
• Lextenso propose une veille par revues.
• Navis (Editions Francis Lefebvre) : la veille s’effectue par domaines de droit (Notaires, affaires, associations, comptable, conventions collectives, fiscal, immobilier, patrimoine, social, vie professionnelle)
• CAIRN : on peut s’abonner au flux d’une revue précise ou à l’ensemble des Revues de Droit
• Cambridge Core : un flux par revue

• LegalNews propose des "brèves", issues d’articles juridiques provenant de 140 revues (juridiques ou non). Chaque brève permet d’accéder au texte intégral de la source citée. Les "brèves" sont regroupées par domaines de droit (Civil, Affaires, Banque-Finance/Assurance, Fiscal, Social, Public, Judiciaire, Immobilier, Propriété intellectuelle et Technologies de l’information et de la communication) et chaque domaine est lui-même subdivisé en plusieurs sous-domaines.

A noter :

Pour les sites commerciaux, vous pouvez le plus souvent lire gratuitement le titre des articles ainsi qu’une présentation (ou les premières lignes) de cet article. Mais pour consulter l’article en entier, vous devez vous connecter depuis un lieu qui offre l’accès à la banque de données (la bibliothèque, par exemple) sauf si vous avez un accès distant aux ressources électroniques de votre bibliothèque.

Universitaires, magistrats, avocats, documentalistes... alimentent des blogs juridiques qu’il est possible de suivre via la technologie RSS. Ces derniers relaient généralement leurs publications par l’intermédiaire d’un compte Twitter. L’annuaire des sites de la bibliothèque Cujas comprend une entrée "blogs juridiques". Le site Legalplace a recensé des blogs tenus par des avocats. L’auteur du blog precisement.org a publié un billet au sujet des blogs juridiques.

La Grande Bibliothèque du Droit, créée par le Barreau de Paris, liste des blogs juridiques.

Le site nouvelles.droit.org propose des fils RSS thématiques.

La bibliothèque de l’ordre des avocats de Paris alimente aussi une page Netvibes avec des fils RSS thématiques.