16.04.2025
- Base de données en ligne
OpenEdition Books
La base de données OpenEdition Books propose plus de 13 000 ouvrages numériques dans le domaine des ...
Nombre de fiches disponibles : 56
Afficher les fiches classées par :
Résultats par page :
05.09.2024
- Enseignants et étudiants
Où trouver de la doctrine en accès ouvert ?
Cette fiche dresse un panorama des sources permettant d’accéder à de la doctrine juridique en Open ...
16.07.2025
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Conseil d'État
PRÉSENTATION RAPIDE DU CONSEIL D’ÉTAT [Source : site du Conseil d’État] Brève histoire du ...
11.03.2025
- Ressource Internet
QPC360 - Portail de la Question Prioritaire de Constitutionnalité
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
10.06.2025
- Ressource Internet
Cour de cassation
Lors de la consultation du site de la Cour de cassation, vous trouverez des informations sur la Cour ...
07.02.2024
- Ressource Internet
CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est une autorité administrative ...
04.12.2024
- Base de données en ligne
Judilibre
Autorisée par le décret n°2021-1276 du 30 septembre 2021 , la base de données Judilibre rend ...
21.11.2024
- Base de données en ligne
Cambridge Core
Cambridge Core est une base de données pluridisciplinaire conçue à l’attention des chercheurs. Elle ...
14.05.2025
- Base de données en ligne
Sénat - Travaux parlementaires, sénateurs, Parlement
Le site du Sénat est très riche, tant par ses contenus que par ses modalités d’utilisation. Il ...
14.12.2023
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Mir@bel
Mir@bel (Mutualisation d'Informations sur les Revues et leurs Accès dans les Bases En Ligne) est un ...