23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit animal
Cette fiche propose une sélection de ressources imprimées et électroniques concernant le droit de ...
Nombre de fiches disponibles : 236
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23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Typologie des sources
Cette fiche présente une vue d'ensemble des différentes sources du droit en France. Elle donne ...
28.10.2024
- Etudiants
Droit des transports : généralités
Cette fiche présente la législation, les institutions nationales et internationales ainsi que les ...
05.11.2024
- Ressource Internet
ScanR
ScanR est un outil d'exploration du paysage de la recherche et de l'innovation en France. C'est un ...
07.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit administratif : panorama des ressources
Descriptif : cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit administratif. ...
12.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la culture
Cette fiche propose une vue d'ensemble des documents repérables ou directement accessibles en ligne ...
13.11.2024
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Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...
14.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux
Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
22.11.2024
- Ressource Internet
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Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude ...
22.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
La Semaine juridique - Notariale et immobilière (JCP N)
Actualité juridique et professionnelle notariale : textes officiels, jurisprudence, doctrine ...