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Droit social et du travail

Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre, le Navis Social est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents relevant du domaine du droit social. Se voulant pratique et tournée vers le monde professionnel, cette base offre également aux étudiants et chercheurs un accès rapide à des ressources officielles, codes, documents thématiques et de synthèse et propose des outils efficaces pour suivre l’actualité du domaine social. 

Sources officielles et codes

Deux codes sont proposés par le Navis social : 

• Code de la Sécurité sociale, avec ses annexes I à IV
• Code du Travail (Dalloz) et son appendice

On trouvera également des conventions collectives commentées. Elles sont accessibles par ordre alphabétique, à travers la Nomenclature d’Activités Française (NAF) ou via une liste des mises à jour de la quinzaine. Elles donnent accès aux éléments suivants :

• Texte intégral de la convention
• Synthèse
• Éléments clé de rémunération
• Jurisprudence associée

Selon l’abonnement souscrit, il est possible d’ajouter à sa bibliothèque de la jurisprudence chiffrée (issue des arrêts de cours d’appel ainsi que des commentaires et annotations Dalloz sur les codes.

Revues, ouvrages et documentation pratique

Le Navis social donne accès à plusieurs types de documents :

• Les Mémentos, qui proposent une synthèse et des analyses de la législation et de la jurisprudence :
  • Mémento Comité social et économique et autres représentants du personnel
  • Mémento Paie
  • Mémento Social (archives depuis 2004)
• Des revues de jurisprudence et d’actualité :
  • Revue de jurisprudence sociale (archives depuis 1989)
  • Feuillet rapide social (archives depuis 2002)
  • Bulletin Navis social (archives depuis 2002)
• Quelques ouvrages
• La Documentation experte sociale : cette ressource qui se veut de type encyclopédique et constituée de 35 séries traitant du droit du travail et de la protection sociale (actualisation mensuelle sur la base du Bulletin Navis social).
• Les dossiers Themexpress : 4 dossiers sur des sujets de fonds ou d’actualité, mis à jour en continu (ex : Contrôle et perquisition dans l’entreprise, Délégation de pouvoirs...)
• Les Fiches pratiques : 3 fiches pratiques "expert-comptable" organisées en questions / réponses (Dirigeant, Gestion des salariés, Contrôle fiscal et contrôle URSSAF)

Selon l’abonnement souscrit, il est possible d’ajouter à sa bibliothèque des mémentos relevant d’autres domaines traités par le Portail Editions Francis Lefebvre et des ouvrages de la Bibliothèque numérique.

Formulaires, outils et services

Le Navis social met à disposition du lecteur :

• Le Formulaire social : plus de 600 modèles d’actes (embauche, exécution du contrat...)
• Des simulateurs de calculs (Barème kilométrique, Calcul de l’indemnité légale de licenciement...)
• Les indices et taux en vigueur
• Le service Chatexpert (aide à la recherche par chat ou téléphone)

Selon l’abonnement, souscrit, il pourra avoir également accès à des logiciels, un service de question/réponse par des experts (L’Appel expert), un service de publication d’annonces légales, un service d’analyse des fichiers des écritures comptables.

Focus sur les actualités

Les actualités sont présentes en page d’accueil et dans l’onglet Actualités. Elles se répartissent en 5 rubriques :

• A la une : veille de la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents
• Avis d’experts : tribunes d’experts sur des questions d’actualité
• Revues : Bulletins, Feuillets, Revues de jurisprudence
• Agendas
• Indices et taux

Des actualités sont par ailleurs diffusées sous forme de flux RSS (flux Social) et vidéos (Youtube). Elles sont enfin accessibles sur LinkedIN et à travers des fils Twitter destinés aux professionnels (experts comptables, avocats, notaires, RH).

Le Portail Editions Francis Lefebvre s’ouvre par défaut dans le contexte « toutes les matières », proposant l’intégralité des collections souscrites. Il conviendra donc de limiter la consultation à la collection Navis Social.

Les clefs d’utilisation de Navis Social ne diffèrent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Navis-Portail Editions Francis Lefebvre).

"Vos paramètres" permet de gérer des alertes e-mail et des flux RSS.

Fiche documentaire réalisée par Cécile BOLARD (BIU Cujas) et mise à jour par Lorelei GLASSET (BIU Cujas).

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Guide d’utilisation et tutoriels