Où trouver de la doctrine en accès ouvert ?

1.1 Registry of Open Access Repositories (ROAR)

Registry of Open Access Repositories 

ROAR est un répertoire multidisciplinaire pour rechercher des archives ouvertes de documents en accès libre. Il a pour but promouvoir le développement de l’accès ouvert en fournissant des informations opportunes sur la progression et le statut des répertoires à travers le monde.

À ce jour, plus de 5000 dépôts institutionnels et interinstitutionnels ont été enregistrés. Une recherche avec le mot clé law donne une liste de plus de 130 archives, y compris Berkeley Law Scholarship Repository et Yale Law School Legal Scholarship Repository.

ROAR est hébergé par l’université de Southampton au Royaume-Uni avec l’aide du JISC (Joint Information Systems Committee) et fait partie du réseau EPrints.org.

1.2 Directory of Open Access Repositories (OpenDOAR)

Le Directory of Open Access Repositories (OpenDOAR) est un répertoire d’archives en accès libre et gratuit. Il est possible de rechercher des archives en fonction de plusieurs filtres, telles que la localisation, le logiciel ou le type de matériel. 

Par la recherche avancée avec le mot clé law, il est possible d’isoler spécifiquement des ressources en droit : à ce jour, la recherche donne une liste de plus de 70 archives, y compris Columbia Law School Scholarship Archive et New York Law School Digital Commons.

Géré par l’université de Nottingham, OpenDOAR a été lancé en 2005 dans le cadre d’un projet de collaboration entre l’université de Nottingham et l’université de Lund, financé par OSI, Jisc, SPARC Europe et CURL.

Depuis 2015, ROAR et OpenDOAR sont considérés comme les deux principaux répertoires de accès ouvert dans le monde. ROAR est le plus grand répertoire et permet les soumissions directes. OpenDOAR contrôle la soumission des documents et dépend de l’appréciation de son personnel. OpenDOAR exige le libre accès aux publications scientifiques, tandis que ROAR permet d’inclure d’autres types de documents.

2.1 Ressources et moteurs français ou francophones

Hyper-Articles en Ligne est une archive ouverte pluridisciplinaire destinée au dépôt et à la diffusion de productions scientifiques, publiées ou non, émanant d’établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers. HAL contient des références bibliographiques et éventuellement le texte intégral de documents. Il peut s’agir d’articles, mais également de communications dans un congrès, ouvrages, rapports, thèses, HDR, etc. 

Pour isoler le contenu juridique de HAL, utiliser l’onglet Consulter HAL par discipline > Sciences de l’Homme et Société et le filtrage par mot-clé (Droit) qu’il propose. Il est également possible de consulter la collection Archives ouvertes en sciences juridiques créée par Eliane Daphy, dont le contenu ne recoupe pas exactement le filtrage par discipline. 

OpenEdition est un portail de ressources électroniques (livres et revues), de sciences humaines et sociales majoritairement en libre accès avec une partie freemium (gratuite) et une partie premium (payante). 

• La partie consacrée aux revues, OpenEdition Journals, peut être filtrée par disciplines et donner accès à 22 revues traitant de droit et de criminologie. 
• La partie consacrée aux livres, OpenEdition Books, permet un filtrage par thèmes (Sociétés > Droit) et donne accès à 669 livres de droit, dont 30% en histoire ou en sociologie du droit. 

ISIDORE est un moteur de recherche permettant l’accès aux données numériques des sciences humaines et sociales (SHS). Ce moteur moissonne et indexe le contenu de nombreuses archives ou bases de documents en accès libre (HAL, theses.fr, Open Edition, Cairn, Persée…) et donne accès à des ouvrages, revues, images, corpus de données, etc. 

En recherche avancée, un filtrage par discipline permet d’isoler le corpus traitant du droit. A ce jour, la recherche par discipline en droit donne accès à une liste de plus de 230 000 documents.  

L’utilisateur avec un compte personnel (gratuite) peut, via courriel ou via un fil RSS, se tenir informé des derniers documents indexés dans la base, qui contiennent ses termes et filtres de recherche.

ISIDORE est une réalisation de l’infrastructure de recherche Huma-Num (CNRS, Aix-Marseille Université, Campus Condorcet).

Une fiche documentaire Jurisguide est consacrée à ISIDORE.

scanR est un outil d’exploration du paysage de la recherche et de l’innovation en France. Il a pour ambition d’aider à comprendre qui sont les acteurs de la recherche et de l’innovation en France et à mettre en valeur leur travail. Il vise également à favoriser l’appropriation par tous des dernières avancées de la recherche et de l’innovation pour alimenter le débat public. 

scanR dispose d’une bonne couverture des travaux de recherche, notamment à partir de 2013. Le moteur de recherche de scanR indexe plusieurs types de publications : les thèses présentes dans theses.fr et soutenues depuis 1990 ; les publications publiées depuis 2013 ; les publications référencées dans HAL ; les monographies extraites du SUDOC, publiées après 1960 ; les inventeurs et déposants de brevets ainsi que le contenu des sites web qui ont pu être associés aux entités référencées dans scanR. 

La recherche parmi les « Publication » avec le mot-clé droit / law donne accès à plus de 10 mille résultats qui peuvent être filtrés par année de publication, type de publication, auteur, affiliation, et type de financement.

Une fiche documentaire Jurisguide est consacrée à scanR.

2.2 Moteurs et index étrangers

Google Scholar permet de rechercher des articles, des thèses et des livres scientifiques. Il est possible de consulter le texte intégral de certaines des ressources présentes dans la base.

BASE est l’un des moteurs de recherche les plus volumineux au monde, en particulier pour les bases de données académiques en accès ouvert. BASE propose plus de 340 millions de documents provenant de plus de 11 mille fournisseurs de contenu. Vous pouvez accéder gratuitement au texte intégral d’environ 60 % des documents indexés (Open Access). 

BASE offre la possibilité de rechercher dans le texte intégral. Une fois connecté, il est possible de marquer de manière permanente des résultats individuels comme favoris ou ajouter de manière permanente des requêtes de recherche à l’historique de recherche, ainsi que de créer des alertes mails ou des fils RSS / ATOM sur des requêtes.

BASE est géré par la bibliothèque de l’université de Bielefeld.

CORE (COnnecting REpositories) est une base de données bibliographiques de la littérature scientifique mondiale, qui recueille et indexe des recherches provenant de fournisseurs de données, y compris des répertoires institutionnels et thématiques, des serveurs de preprints, des revues en libre accès et des revues hybrides.

CORE est un service à but non lucratif dédié à la mission de l’ accès ouvert et l’un des signataires des Principles of Open Scholarly Infrastructures (POSI). Il s’agit également de l’une de plus grande collection au monde d’articles de recherche en texte intégral et en accès ouvert. 

CORE contient actuellement plus de 305 000 000 documents scientifiques en libre accès provenant de 11 000 fournisseurs de données du monde entier. Comme CORE ne présente pas le droit parmi les options de filtre par domaine, pour repérer des documents traitant de droit il faut lancer la recherche par mot-clé.

3.1 Ressources françaises ou francophones

Persee.fr offre un accès libre et gratuit à des collections complètes de publications scientifiques (revues, livres, actes de colloques, publications en série, sources primaires, etc.), principalement dans le domaine des sciences humaines et sociales. 14 annuaires et revues sont proposés en droit, associés à une gamme d’outils de recherche et d’exploitation.

Cairn est une plateforme commerciale de publications en langue française, majoritairement en sciences humaines, dont le but est d’aider les maisons d’édition, organismes ou associations ayant en charge des publications de sciences humaines francophones à gérer la coexistence des formats papier et numérique, couvrant à la fois la fabrication, la distribution et la diffusion papier et numérique de ces publications. 

42 titres de revues et 670 ouvrages sont proposés en droit, et une partie de ses contenus est accessible librement. 

Prairial – Plateforme de revues en accès ouvert est une plateforme de diffusion en accès ouvert qui héberge des revues scientifiques et professionnelles déjà existantes ou naissantes de sciences humaines et sociales (SHS), et leur offre un accompagnement pour monter en qualité éditoriale.

Il s’agit d’un des services proposés par le pôle éditorial « Prairial », dispositif global de soutien aux revues scientifiques du site Lyon Saint-Étienne (fruit d’un partenariat entre les universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3 et la MSH Lyon Saint-Étienne).

Prairial – Plateforme de revues en accès ouvert, donne accès actuellement à huit revues juridiques :

• Actualité juridique du dommage corporel (AJDC) ;
• AMarsada (AM), qui rassemble une sélection des décisions de la cour administrative d’appel de Marseille, ainsi que des conclusions de rapporteur public et des commentaires de la doctrine universitaire ;
• Bulletin de la cour d’appel de Grenoble (BACAGe) ;
• Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Lyon (BACALy) ;
• Cahiers Jean Moulin ;
• Clio@Themis ;
• Droit public comparé – Comparative Public Law (DPC-CPL) ;
• Revue Alyoda – Revue de jurisprudence de la cour administrative d’appel de Lyon.

3.2 Ressources étrangères

Directory of Open Access Journals (DOAJ) est une base de données qui recense les revues scientifiques en accès ouvert du monde entier, dirigé par une communauté qui s’engage à être 100% indépendante et à garantir que du contenu de qualité est disponible gratuitement en ligne pour tout le monde.

Lancée par l’Université de Lund en 2003, DOAJ est une organisation indépendante à but non lucratif gérée depuis janvier 2013 par Infrastructure Services for Open Access C.I.C. (IS4OA), une société d’intérêt communautaire enregistrée au Royaume-Uni et disposant d’une succursale au Danemark.

DOAJ indexe 845 revues et plus de 180 000 articles en droit du monde entier en libre accès. 

Social Science Resarch Network (SSRN) est une base de données de preprints (documents non revus par les pairs / comités de lecture) et d’articles scientifiques en sciences sociales et humanités et se compose d’un certain nombre de réseaux de recherche spécialisés.

L’onglet « Browse » permet d’accéder à un filtrage par thématique et d’isoler près de 370 000 documents dans le domaine du droit et près de 20 000 dans le domaine de la justice criminelle. 

LawArXiv Papers rassemble des preprints (documents non revus par les pairs / comités de lecture) de droit américain. Il n’est plus alimenté depuis 2015.

Paperity est un agrégateur multidisciplinaire de revues et d’articles scientifiques en libre-accès. Plus de 20 000 revues, dont près de 500 en droit, y sont indexées. 

3.3 Outils pour trouver une version en accès-libre d’une revue ou d’un article

Mir@bel permet de repérer les moyens d’accéder librement à un titre de revue. Pour chaque titre, cet outil collaboratif propose des liens vers les plateformes donnant un accès libre ou restreint au texte ou au sommaire des articles. Il indique également quelle est la politique de publication du titre. 

Extensions de navigateurs

Open Access Button et Unpaywall sont des extensions de navigateur internet qui repèrent si un article, dont vous ne voyez que les références bibliographiques, est disponible en Open Access. Si c’est effectivement le cas, un petit logo vous permettra d’accéder directement au texte intégral.

Peu d’outils existent pour chercher exclusivement des ouvrages. Se reporter à la partie Chercher plusieurs types de documents à la fois (voir notamment OpenEdition Books et Cairn.info). On notera cependant : 

Directory of Open Access Books est un répertoire qui vise à recenser les livres scientifiques publiés en accès ouvert. La navigation par sujet permet d’accéder à des ouvrages en droit et en science politique.

5.1 Ressources françaises ou francophones

Theses.fr est un moteur de recherche mise à jour en continu qui recense l’ensemble des thèses de doctorat soutenues en France depuis 1985, les sujets de thèse préparés au sein des établissements de l’enseignement supérieur français, et les personnes impliquées dans la recherche doctorale française. 

Lors d’une recherche, cocher Accessibles en ligne afin d’accéder au texte intégral des thèses disponibles, puis procéder à un filtrage par domaine thématique pour isoler les 3 545 thèses en droit.

Le moteur permet la recherche dans le texte intégral des thèses librement accessibles.

Thèses-en-ligne (TEL) est un portail de HAL ayant pour objectif de promouvoir l’auto-archivage en ligne des thèses de doctorat et d’Habilitations à Diriger des Recherches (HDR). TEL ne propose aucune évaluation scientifique des thèses ou habilitations déposées.

L’onglet Consulter propose un filtrage par discipline qui permet d’isoler, parmi les thèses en Sciences de l’Homme et Société, le sous-domaine Droit qui présente à ce jour 2 281 thèses en texte intégral déposées. 

Le Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance (DUMAS) est un portail de HAL proposant des travaux d’étudiants de niveaux bac+3 (domaine paramédical) à bac+5, validés par un jury, dans toutes les disciplines. 

L’onglet Consulter propose un filtrage par domaine scientifique qui permet d’isoler, parmi les mémoires en Sciences de l’Homme et Société, le sous-domaine Droit qui présente à ce jour 422 mémoires en droit disponibles. 

5.2 Ressources étrangères

DART-Europe E-theses Portal a été fondée en 2005 en tant que partenariat de bibliothèques nationales et universitaires afin d’améliorer l’accès global aux thèses de recherche européennes. Le portail de thèses électroniques de DART-Europe est géré par les services de bibliothèque de l’UCL. Plus de 1.3 millions de thèses en accès ouvert de toutes les disciplines (y compris le droit), provenant de 585 universités dans 29 payses européens, sont librement accessibles. 

En raison d’un problème technique, la recherche par mot-clé sur le portail des thèses en ligne de DART-Europe est actuellement désactivée.

Open Access Theses and Dissertations (OATD) est un moteur de recherche qui permet trouver des thèses et mémoires en libre accès publiés dans le monde entier. L’OATD indexe actuellement plus de 6.9 millions de thèses et mémoires, issus de plus de 1 100 collèges, universités et institutions de recherche dans le monde. 

La base est pluridisciplinaire. Le texte est à consulter sur le site d’origine.

Networked Digital Library of Theses and Dissertations (NDLTD) est un catalogue de mémoires et thèses électroniques issus d’institutions d’enseignement et de recherche du monde entier.

La NDLTD contient de nombreux documents en droit. Pour chacun, la base propose des métadonnées descriptives, un résumé, des mots clés ainsi qu’un lien vers le texte qui est à consulter sur le site d’origine.