Cette fiche présente des outils disponibles en ligne pour un suivi régulier de l’actualité en matière de doctrine.
Les revues permettent d’obtenir rapidement des commentaires de textes officiels (normatifs ou jurisprudentiels) ainsi que des études doctrinales sur des thématiques spécialisées. La consultation des derniers sommaires, quel que soit le support (papier ou en ligne) est une bonne manière de s’informer des dernières études doctrinales parues.
Pour les ouvrages, ce sont les sites des éditeurs que l’on consultera pour surveiller leurs dernières parutions.
Les bibliothèques peuvent aussi avoir mis en place des outils valorisant leurs dernières acquisitions.
- La bibliothèque Cujas propose sur son site une collection thématique Nouveautés Cujas dans laquelle ses nouvelles acquisitions sont classées par branches du droit, ainsi que des sélections documentaires. Il est possible enfin d’enregistrer une requête dans son catalogue afin de se faire envoyer périodiquement les nouveaux résultats par mail ou par flux RSS.
- La bibliothèque Sainte Barbe propose sur son site un lien vers des bibliographies notamment en Droit.
- L’Université Panthéon-Assas propose, dans un onglet Assas recherche, un accès vers les colloques, thèses et mémoires soutenus à l’Université.
- Le Sudoc permet aussi de s’informer sur les nouvelles entrées dans les catalogues des bibliothèques universitaires.
Nous vous présentons ici quelques sources concernant plus particulièrement la doctrine, qui sont à compléter avec les sources indiquées dans la fiche Suivre l’actualité sur une thématique spécialisée en fonction de vos centres d’intérêt.
1. La doctrine des sites institutionnels
- Le site du Conseil Constitutionnel donne accès à :
- des commentaires des décisions
- la revue les nouveaux cahiers du Conseil Constitutionnel
- la revue titre VII
- Le site du Conseil d’État permet de consulter :
- Des colloques et conférences (vidéos, dossiers, programmes)
- Des études et des guides
- La Lettre de la justice administrative
- Des analyses de jurisprudence
- Des dossiers thématiques
- Le site de la Cour de Cassation met en ligne :
- Des rapports annuels
- Des bulletins des arrêts, récemment enrichis de liens vers les commentaires au rapport annuel
- Des lettres des chambres (sélection commentée de décisions)
- Des études
- Des colloques (programmes, vidéos, calendrier)
- Des panoramas annuels de jurisprudence
- Le site du Sénat offre un accès à :
- Des lettres d’information, les "Nouvelles du Sénat" et "Sénat Hebdo", ainsi qu’un outil de veille parlementaire, qui informent des publications de nouveaux documents parlementaires sur le site, tels que les nouveaux rapports parlementaires diffusés ou les projets et propositions de loi déposés en texte intégral.
- Des rapports (flux RSS)
- Des études de législation comparée
- Des actes de colloques
- Des documents de référence
- Le site du CESE (Conseil économique social environnemental) permet de se tenir informé des derniers travaux adoptés.
- Le site Vie-publique.fr propose un accès à la bibliothèque des rapports publics, l’ensemble des rapports produits et mis à disposition par les acteurs publics français.
- Les autorités administratives indépendantes (CNIL, AMF, défenseur des droits...) produisent également de la doctrine institutionnelle.
2. L’actualité doctrinale dans les revues des bases de données
Outil transversal, Le Doctrinal (fiche Jurisguide) décrit les articles de plus de 300 revues dont 160 vivantes, majoritairement françaises mais aussi étrangères, depuis 1993 (variable selon les titres), ainsi que de mélanges. La base propose des alertes sous réserve de la création d’un compte personnel (faire la demande par le formulaire de contact).
Les autres bases françaises suivantes proposent du contenu doctrinal et pour certaines des outils de veille qui nécessitent généralement la création d’un compte personnel :
- CAIRN : 33 revues de droit d’éditeurs privés ou institutionnels (alertes sur site ou par mail)
- Dalloz.fr : 35 revues. Les sommaires des revues Dalloz sont librement accessibles pour l’année en cours et l’année précédente sur Dalloz Revues. (Aucun outil de veille)
- Navis (Editions Francis Lefebvre) : 16 revues (réception des sommaires ou des nouveaux résultats d’une requête par mail)
- Lextenso : 26 revues (réception des sommaires par flux RSS, réception des nouveaux résultats d’une requête par mail)
- Lexis 360 : 45 revues (réception des sommaires ou des nouveaux résultats d’une requête par mail)
- Lamyline : 30 revues (réception des sommaires ou des nouveaux résultats d’une requête par mail)
- Lexbase : 17 revues (outils de veille sous réserve de la création d’un compte personnel)
Les bases étrangères, très nombreuses, proposent également du contenu doctrinal et selon le cas des services de veille :
- Plateformes d’éditeurs, comme Cambridge Journals (alertes sur les revues) ou Oxford academic Journals
- Bases proposant du contenu doctrinal issu de plusieurs éditeurs, comme Jstor, HeinOnline, Index to legal periodicals and books ou LegalTrac
3. L’open access
Deux plateformes pour consulter des articles en OpenAccess
- Créé en 2001 par le CNRS, Hyper articles en ligne (HAL) donne accès gratuitement au texte intégral de publications scientifiques (articles, thèses), dont des publications juridiques. La création d’un compte personnel permet d’enregistrer ses requêtes et se faire envoyer les nouveaux résultats par mail.
- OpenEdition Revues, donne accès à 22 revues juridiques.
Les moteurs de recherche
- ISIDORE, moteur de recherche en sciences humaines et sociales, permet également de se faire envoyer les derniers résultats d’une requête par mail ou par flux RSS.
- Base ou Core sont des moteurs qui moissonnent un nombre très conséquent de ressources en libre-accès dans le monde entier (pour la France : Gallica, HAL, OpenEdition, Persée etc.). La création d’un compte personnel sur la plateforme de Base permet de se faire envoyer les derniers résultats d’une requête par mail ou par flux RSS.
- Emmanuel Barthe (precisement.org) propose une sélection de revues juridiques en accès gratuit.
Voir aussi la fiche : Où trouver de la doctrine en libre accès ?
4. Sites universitaires, associations, blogs
Les sites de l’enseignement supérieur et de la recherche
Ils permettent de suivre les nouveaux appels à contributions, colloques et journées d’études, ainsi que des dernières parutions académiques.
- Le portail universitaire du droit permet de s’informer des dernières parutions, colloques, conférences, journées d’étude dans tous les domaines du droit. Sa rubrique Actualités : rester informé propose un service de veille (newsletters, flux RSS, Twitter) pour de très nombreux domaines du droit.
- Calenda, le Calendrier des sciences humaines et sociales (OpenEdition) diffuse des appels à contribution, annonces de colloques, journées d’étude, séminaires, bourses, etc. Les recherches dans cette base génèrent un flux RSS permettant de mettre sous surveillance un type précis d’événement.
- Le site de la bibliothèque Cujas publie, à la demande des organisateurs, les évènements à venir. Les sites des laboratoires de recherche relaient leurs publications.
Associations, sociétés savantes
Il est aussi possible de s’informer en consultant le site de certaines associations. Pour les identifier, consulter l’annuaire des sociétés savantes, sur le site du Portail universitaire du droit. A titre d’exemples :
- L’AFDA (Association Française pour la Recherche en Droit Administratif)
- L’association Droit et Commerce
- Le réseau francophone de droit international (RFI)
- La Société Française pour le Droit International (SFDI)
- L’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.
Blogs juridiques
Certains blogs assez bien documentés proposent une newsletter des dernières actualités et publications. Ils informent aussi quant à la tenue de prochains colloques. A titre d’exemples :
- Liberté Libertés Chéries blog de Roseline Letteron, Professeur de droit public à Sorbonne Université
- Conflict of laws, en droit international privé
De très nombreuses listes de blogs juridiques, émanant de professionnels du droit ou de chercheurs, existent en ligne. A titre d’exemples :
- La liste de la Grande bibliothèque du droit
- Nouvelles.droit.org : portail d’actualité de Droit.org., association de promotion de la diffusion du droit sur internet, il propose dans l’onglet Blogs une sélection de flux RSS de blogs juridiques.
Les carnets de recherche en ligne
Ils constituent un type spécifique de blogging scientifique académique. OpenEdition propose, à travers sa plateforme Hypotheses, 146 carnets de recherche en droit, dont de nombreux émanent de laboratoires et d’équipes de recherche.
5. Les réseaux sociaux
Les réseaux sociaux sont bien investis par les professionnels et chercheurs en droit, qui l’utilisent comme un moyen de communication et de veille.
Pour le monde académique, la consultation des annuaires du Portail Universitaire du droit permet d’identifier les acteurs (universitaires, docteurs, laboratoires, écoles doctorales et sociétés savantes) d’un domaine juridique ainsi que leurs canaux de communication.
A titre d’exemples :
- Twitter : le suivi d’un compte ou via des mots clés, des hashtags, est utile pour effectuer une veille doctrinale.
- Un compte professionnel : Maitre Eolas
- Le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public
- LinkedIn : le Centre Européen d’Etude et de Recherche Droit et Santé (CEERD)
- Podcasts, vidéos : la chaîne Youtube de l’UMR AMURE
Fiche réalisée le 11/05/2016
Mise à jour le 05/09/2023