Bulletin des Arrêts de la Cour d’appel de Grenoble (BACAGe)

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Source : Prairial

Titre

Bulletin des Arrêts de la Cour d’appel de Grenoble (BACAGe)

Auteur(s)

Ingrid MARIA et Yannick RATINEAU (Direction scientifique et éditoriale)

Date

2023 (création)

Éditeur(s)

UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ)

Support

Revue en ligne

Type de document

Revue

Périodicité

Semestrielle

Source du droit

Jurisprudence
Doctrine
Jurisprudence - Doctrine

Domaines du droit

Droit privé

Contenu

Diffusée gratuitement en libre accès, la revue BACAGe est le fruit d’une collaboration entre le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble Alpes, la Cour d’appel et le barreau de Grenoble.

"A partir d’une sélection d’arrêts rendus, la revue propose des commentaires ainsi que des études qui sont élaborés par des universitaires, des doctorants, des étudiants et des avocats.

La jurisprudence de la CA de Grenoble portée à la connaissance de tous : professionnels, universitaires mais aussi justiciables, permet aux auteurs de la revue de valoriser et de faire connaître l’activité et la politique jurisprudentielles du bassin grenoblois, d’en identifier des thématiques et des préoccupations qui pourront par la suite être comparés à celles d’autres cours d’appel de France.

L’édito met en avant des articles parus et des thématiques abordées dans le numéro : des arrêts rendus présentant un intérêt jurisprudentiel important, une étude de fond à partir de plusieurs décisions rendues par la CA ainsi que d’autres informations propres à la juridiction grenobloise et à sa compétence." *

 

*Fiche documentaire dans Jurisguide : Où trouver les revues de jurisprudence des cours d’appel à l’ère des données judiciaires ouvertes ?

Type de classement

Méthodique :

A partir de chaque numéro en texte intégral : édito et accès au sommaire de la revue

A partir de la page d’accueil de la revue : accès par numéro, rubriques thématiques, index des auteurs et des mots-clés ainsi que Juridictions

Clefs d’utilisation

A partir de chaque page du site de la revue il est possible :

 

  • d’effectuer une requête simple dans tous les numéros de la revue via le champ "recherche" :

  • de choisir un numéro de la revue en particulier :

 

  • de naviguer à partir des rubriques thématiques :

 

 

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Veille

Notes

Cette revue est suivie par Mir@bel.

Liens

Fiche réalisée par : Aneta PAIRIS (BAPSO Grenoble Alpes), le 26/03/2026
Mise à jour le 23/07/2026

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