Navis Patrimoine

Navis Patrimoine

Editions Lefebvre-Dalloz

Base de données en ligne

Outil
Revue
Ouvrage pratique

Mise à jour en continu

Législation
Jurisprudence
Doctrine

Droit public
Finances publiques - Droit fiscal
Droit privé

Au sein de la base de données Navis, le Navis Patrimoine est une collection proposant l’accès à de nombreux types de documents relevant du domaine patrimonial.

Se voulant pratique et tournée vers le monde professionnel, cette base offre également aux étudiants et chercheurs un accès rapide à des ressources officielles, codes, documents thématiques et de synthèse et propose des outils efficaces pour suivre l’actualité du domaine. 

La documentation

Le Navis Patrimoine donne accès à plusieurs types de documents :

• Les Mémentos, qui proposent une synthèse et des analyses de la législation et de la jurisprudence :
  • Mémento Droit de la famille
  • Mémento Patrimoine
  • Mémento Successions et libéralités
• Des éditions antérieures des Mémentos sont disponibles via la rubrique Archives
• Les revues :
  • Bulletin du Patrimoine (en ligne depuis 2004)
  • Indicateur de l’enregistrement (en ligne depuis 1990)
  • Solution Notaires (2011-2017)
  • Solution Notaire hebdo (en ligne depuis 2017)
• La Documentation experte fiscale dédiée à l’enregistrement : Dictionnaire des droits d’enregistrement.
• Les dossiers Themexpress : dossiers sur des sujets de fonds ou d’actualité, mis à jour en continu :
  
  • Assurance-vie et contrats de capitalisation
  • Divorce : conséquences familiales, patrimoniales, fiscales et sociales
  • Divorce : les procédures
  • Locations meublées et investissements de loisirs
  • Plus-values immobilières
  • Responsabilité civile du notaire
• Une fiche pratique Expert-comptable  organisées en questions / réponses : Immobilier et fonds de commerce

Selon l’abonnement souscrit, il est possible d’ajouter à sa bibliothèque des mémentos relevant d’autres domaines proposés par la base Navis et des ouvrages de la Bibliothèque numérique.

Formulaires, outils et services

Le Navis Patrimoine met à disposition :

• Le Formulaire Patrimoine proposant 3 types d’actes : Immobilier, Fiscalité, Sociétés
• Des simulateurs permettant d’effectuer des calculs : 
  • en finance : Rembourser un emprunt par anticipation
  • dans le domaine fiscal : Calcul de l’usufruit et de la nue-propriété, Droits de donation, IFI
  • et autres : Simulation de crédit, TEG/TAEG : calcul du taux effectif global d’un emprunt
• Les indices et taux en vigueur
• Le service Chatexpert (aide à la recherche par chat ou téléphone)

Selon l’abonnement souscrit, il est possible d’accéder à des logiciels, un service de question/réponse par des experts (L’Appel expert), un service de publication d’annonces légales, un service d’analyse des fichiers des écritures comptables.

Focus sur les actualités

Les actualités sont présentes en page d’accueil et dans l’onglet Actualités. Elles se répartissent en 5 rubriques :

• Actu à la une : veille de la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents. Rubrique Vie professionnelle (Notaire)
• Avis d’experts : tribunes d’experts sur des questions d’actualité
• Dernières revues : Bulletins, Feuillets, Revues de jurisprudence
• Agendas
• Indices et taux

Des actualités sont par ailleurs diffusées sous forme de flux RSS (flux Patrimoine). Elles sont également accessibles sur les réseaux sociaux.

La page d’accueil de Navis Patrimoine s’ouvre par défaut dans le contexte "Toutes les matières" de la base Navis. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine de la matière patrimoniale, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée (sélecteur à gauche de la barre de recherche).

Navis Patrimoine propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Actualités, Documentation, Formulaires, Outils et Services et Sources.

Les clefs d’utilisation de Navis Patrimoine ne différent pas de celles de la base Navis (cf fiche Jurisguide Navis).

Une rubrique dédiée en page d’accueil permet de gérer les alertes actualité et les flux RSS.

Les revues suivantes sont répertoriées dans Mir@bel :

- Bulletin du patrimoine

- Solution notaire hebdo

Guide d’utilisation et tutoriel