Recueil Dalloz

Recueil Dalloz

DALLOZ Armand et Désiré (fondateurs)

FAYE Sylvie (directrice de la publication)

LIENHARD Alain (rédacteur en chef)

1791 (création)

Dalloz

Base de données en ligne
Papier

Revue

Hebdomadaire

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Droit public
Droit administratif
Droit privé
Droits spécialisés
Droit pénal et criminologie
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droit commercial - Droit des affaires
Droit civil et organisation judiciaire

La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil Dalloz se présente en un seul cahier avec différentes parties :

Editorial (rubrique irrégulière)

Actualités :

- Elles sont traitées par grand domaine du droit et classées par matière.

Points de vue :

- traite brièvement d’une question en débat

Études et commentaires :

- Chroniques (rubrique irrégulière) : avec des articles de fond

- Panorama : dresse un tableau annuel de l’évolution du droit dans une matière (la période couverte est précisée)

- Notes de jurisprudence commentant les grands arrêts des semaines passées

- Chronique de jurisprudence de la Cour de cassation (rubrique irrégulière) tenue par des conseillers référendaires donnant des explications sur le sens de certains arrêts rendus par la Cour de cassation ainsi que sur sa politique jurisprudentielle .

Entretien :

- Entretien avec un praticien ou un théoricien du droit sur un sujet d’actualité.

Classement méthodique par grandes matières juridiques.

Les contributions sont organisées selon les rubriques suivantes :

Actualités juridiques classées par domaine du droit
Points de vue
Études et commentaires comprenant :

chroniques
panoramas
notes de jurisprudence
Entretiens

Ce classement permet une consultation structurée des contenus au sein de chaque numéro.

La consultation du Recueil Dalloz est facilitée par plusieurs outils documentaires :

-Dans chaque numéro hebdomadaire
un sommaire en couverture
un sommaire analytique détaillé permettant d’identifier les rubriques, les matières et les décisions commentées

-Table semestrielle
Une table alphabétique provisoire est publiée à la fin de chaque semestre.
Elle regroupe les mots-clés des numéros parus durant la période et recense les décisions de jurisprudence publiées intégralement ou signalées en actualité.

-Tables annuelles
Un cahier supplémentaire contient plusieurs tables permettant une recherche rétrospective :

table alphabétique des décisions de jurisprudence
table chronologique des décisions
table alphabétique de la doctrine (avec mention des auteurs et rubriques)
table des panoramas
table des auteurs

Ces outils permettent de repérer les contenus par matière, décision ou auteur.

Historique :

-1791-1824 : Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte.

-1825-1902 : Jurisprudence générale en matière civile, commerciale, criminelle.

-1903-1923 : Dalloz Jurisprudence générale.

-1924-1944 : Idem, publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

-1945-1955 : Recueil Dalloz analytique et critique de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1955-1956 : Recueil Dalloz et Recueil Sirey

-1956-1964 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation

-1965-1996 : Recueil Dalloz Sirey de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1997-1999 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1999- : Recueil Dalloz

NB : De 1995 à 1999 a existé Dalloz Affaires

Ce document est aussi disponible sur d’autres supports :

- Base de données payante (Dalloz.fr) sur le site de l’éditeur Dalloz qui contient l’intégralité du Recueil Dalloz, revue hebdomadaire du droit général français et communautaire, depuis le 04 janvier 1990

- En accès libre sur le site de l’éditeur Dalloz, possibilité de feuilleter le dernier numéro de l’hebdomadaire Recueil Dalloz.

- Certaines versions anciennes du Recueil Dalloz sont accessibles en ligne via la bibliothèque numérique Gallica (BnF), notamment :

1903-1943 : Dalloz Jurisprudence générale 
1924-1942 : Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence
1945-1955 : Recueil Dalloz analytique et critique de doctrine, de jurisprudence et de législation

Cette revue est suivie par Mir@bel.

Lien vers la revue :

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm (accessible par abonnement via votre bibliothèque)