Titre
Revue de jurisprudence sociale (RJS)
Date
1989
Éditeur(s)
Francis LEFEBVRE
Support
Papier
Base de données en ligne
Autre format
Electronique (Base Navis)
Type de document
Revue
Périodicité
Mensuelle
Source du droit
Jurisprudence
Doctrine
Domaines du droit
Droit social et du travail
Droit privé
Contenu
L’Essentiel de l’actualité : un résumé des principales décisions du mois
Etudes et doctrine : commentaires de la jurisprudence marquante ou conclusions des avocats généraux à la Cour de Cassation ou des commissaires du Gouvernement lorsqu’elles apportent un éclaircissement sur un point de droit ou font la synthèse d’une question.
Des chroniques sont consacrées régulièrement au droit communautaire ou international.
Décisions jurisprudentielles : sélection des arrêts de la Cour de Cassation, du Conseil d’Etat, de la Cour de justice des Communautés européennes et des cours d’appel. Les arrêts sont publiés en texte intégral et font l’objet d’une analyse et d’observations afin de les rattacher à la jurisprudence antérieure.
Type de classement
Méthodique :
- L’essentiel de l’actualité
- Etudes et doctrine
- Décisions du mois
Clefs d’utilisation
Dans chaque numéro mensuel :
- sommaire
- table des décisions analysées
- liste des abréviations
Dans les tables annuelles :
- table méthodique : reprend toutes les décisions analysées dans les différents numéros de la revue au cours de l’année
- table chronologique des arrêts analysés
- liste des chroniques, études et conclusions
- liste des abréviations
Les décisions de jurisprudence reproduites dans la RJS (antériorité : 1989) sont comprises dans le "Navis Social" aux éditions Francis Lefebvre, accessible sur abonnement depuis le site de votre bibliothèque.
Notes
Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Laurence BAUDET (SCD Lyon 3)
Date de création
07-11-2016
Date de mise à jour
21-06-2022