Titre
Titre VII
Auteur(s)
Laurent Fabius, Directeur de la publication, Président du Conseil constitutionnel
Date
N°1, septembre 2018
Éditeur(s)
Conseil constitutionnel
Support
Ressource Internet
Type de document
Revue
Périodicité
Semestriel
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Domaines du droit
Droit constitutionnel
Droit public
Contenu
- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel au cours du semestre
- Articles de doctrine
- Analyse de l’actualité des cours constitutionnelles étrangères, des rapports entre droit constitutionnel et droit de l’Union européenne
- Vidéos des conférences et colloques organisés par le Conseil constitutionnel
- Statistiques sur l’activité du Conseil constitutionnel (décisions, QPC)
Type de classement
Méthodique.
La revue est organisée en différentes rubriques :
- Dossier
- Autour du monde
- Chroniques
- La vie du Conseil constitutionnel
- Bilan statistique
Clefs d’utilisation
Accès à la revue sur le site du Conseil constitutionnel : rubrique Actualités et évènements // Publications
Notes
Publication d’un numéro hors-série en octobre 2020 : QPC 2020, les dix ans de la question citoyenne
Il est possible de s’abonner à la revue et la recevoir par courriel.
Un index des auteurs est accessible sur le site.
Disponible sur Cairn (accès sur abonnement) depuis le n°1, 2018 (uniquement les parties Dossier et Chroniques).
Cette revue est suivie par Mir@bel.
Fiche documentaire réalisée et mise à jour par Géraldine HUYGHE (SCD Lille)
Liens
Site du Conseil constitutionnel Titre VII
Lien vers la notice Sudoc Titre VII
Fiche Jurisguide Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
Date de création
07-05-2021
Date de mise à jour
05-04-2023