03.05.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports terrestres
Chaque partie mentionnera le code en vigueur qui est complémentaire du Code des transports signalé ...
Nombre de fiches disponibles : 317
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15.01.2025
- Enseignants et étudiants
Droit du sport
Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (revue ...
03.12.2024
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Droit du tourisme
Cette fiche propose des sources d'informations dans le domaine du droit du tourisme.
05.05.2025
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Droit du vin
Le vin est probablement le produit de consommation courante d’origine agricole le plus anciennement ...
22.11.2024
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Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)
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04.06.2025
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03.12.2024
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Droit et sécurité sanitaire
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23.10.2024
- Papier
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Droit et ville : revue de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement
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07.11.2023
- Enseignants et étudiants
Droit fiscal : quelles sources documentaires ?
Cette fiche recense des ressources juridiques en lien avec la fiscalité en droit français. En droit ...
05.02.2025
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Droit électoral : panorama des ressources
Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit électoral. ...