23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit animal
Cette fiche propose une sélection de ressources imprimées et électroniques concernant le droit de ...
Nombre de fiches disponibles : 236
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23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Typologie des sources
Cette fiche présente une vue d'ensemble des différentes sources du droit en France. Elle donne ...
28.10.2024
- Etudiants
Droit des transports : généralités
Cette fiche présente la législation, les institutions nationales et internationales ainsi que les ...
05.11.2024
- Ressource Internet
ScanR
ScanR est un outil d'exploration du paysage de la recherche et de l'innovation en France. C'est un ...
07.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit administratif : panorama des ressources
Descriptif : cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit administratif. ...
12.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la culture
Cette fiche propose une vue d'ensemble des documents repérables ou directement accessibles en ligne ...
13.11.2024
- Ressource Internet
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...
14.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux
Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
22.11.2024
- Ressource Internet
- Papier
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude ...
22.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
La Semaine juridique - Notariale et immobilière (JCP N)
Actualité juridique et professionnelle notariale : textes officiels, jurisprudence, doctrine ...
22.11.2024
- Ressource Internet
Assemblée nationale
- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, commissions et ...
26.11.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue Banque
La Revue Banque propose des contenus variés dans différents domaines comme la banque, le domaine de ...
26.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
La Semaine juridique - Édition générale (JCP G)
Actualité juridique (législative, jurisprudentielle, doctrinale, événementielle...) et analyses de ...
26.11.2024
- Papier
Revue française d'administration publique (RFAP)
La RFAP est une revue de référence dans les domaines de l'administration et des politiques ...
03.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Recueil des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) [Reports of Judgments and Decisions (ECHR)]
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
03.12.2024
- Base de données en ligne
Défenseur des droits
www.defenseurdesdroits.fr est le site du Défenseur des droits, une autorité administrative ...
04.12.2024
- Base de données en ligne
Judilibre
Autorisée par le décret n°2021-1276 du 30 septembre 2021 , la base de données Judilibre rend ...
11.12.2024
- Papier
La Revue administrative
La revue couvre des domaines relatifs à l'État, les services publics, leur histoire et leur action, ...
11.12.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
11.12.2024
- Papier
Annuaire français de droit international (AFDI)
Extraits de la préface du premier volume en 1955 : " L'Annuaire français doit, chaque année, ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RTDciv. - Revue trimestrielle de droit civil
La revue permet une connaissance approfondie du droit positif avec des articles consacrés à ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
18.12.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue trimestrielle des droits de l'homme
La Revue trimestrielle des droits de l'homme est la revue de référence en matière de droits ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Defrénois : la revue du notariat
La revue couvre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles dans 6 grands domaines : ...
08.01.2025
- Ressource Internet
Titre VII
Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel au cours du semestre Articles de ...
08.01.2025
- Enseignants et étudiants
Droit de l'Union européenne : quelles ressources ?
Cette fiche dresse un panorama des principales ressources en droit de l'Union européenne et ...
08.01.2025
- Papier
Revue française de droit administratif (RFDA)
Suivi de l'évolution du droit administratif : actes et contrats, aménagement du territoire, biens et ...
08.01.2025
- Papier
RTDeur - Revue trimestrielle de droit européen
Porte sur le droit institutionnel et le droit matériel européen (fiscalité, concurrence, libre ...
08.01.2025
- Etudiants
Les examens de droit en licence et en master
Cette fiche propose un panorama des principales ressources en ligne pour organiser ses révisions ...
08.01.2025
- Base de données en ligne
Europresse
Europresse est une base de presse française et internationale. Spécialisée dans la presse ...