Où trouver des ressources documentaires en droits africains ?

1.1 L’annuaire des sites

L’annuaire des sites de la bibliothèque Cujas rassemble plus de 3500 liens vers des sites web ayant une relation avec le droit. On y trouve notamment plus de 420 liens vers des sites juridiques institutionnels des pays africains ou d’organisations régionales africaines.

1.2 Ohada.org

Le site ohada.org constitue le site officiel de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). Le site donne accès aux textes de référence, à de la jurisprudence et à de la doctrine.

1.3 Master 2 Droit comparé, spécialité Droits africains de Paris 1

La page de présentation du master contient une bibliographie concernant le droit africain.

1.4 Mélanges

Le catalogue de l’université Paris 2 dépouille des mélanges, on peut y trouver de nombreux articles au sujet du droit africain.

1.5 Globalex

GlobaLex est un site internet gratuit proposant des ressources en droit international, en droit comparé et en droit des pays étrangers.

1.6 Ohada.com

Le portail juridique ohada.com de l’association UNIDA (Association pour l’Unification du Droit en Afrique) donne accès aux textes de référence de l’organisation internationale, à de la jurisprudence et à des bibliographies. La librairie permet l’achat d’ouvrages sur le droit OHADA.

1.7 Droit-Afrique.com

Créé en 2005 : Droit-afrique.com est un site généraliste et gratuit sur le droit des affaires et la fiscalité des 24 pays d’Afrique francophone. Il rassemble essentiellement :

• des textes de Codes, lois, décrets, arrêtés, conventions, doctrine
• un portail internet recensant les sites contenant de l’information juridique africaine
• un annuaire des juristes d’affaires (avocats, conseils juridiques, notaires, etc.) compétents sur un ou plusieurs pays d’Afrique

1.8 Juricaf

Juricaf est une base de données de jurisprudence des cours suprêmes francophones.

1.9 Univ-droit

Le Univ-droit permet de retrouver des manifestations scientifiques, passées et à venir, au sujet du droit des pays d’Afrique.

2.1 Bibliothèque Cujas

Une recherche dans le champ "sujet" du catalogue de la bibliothèque Cujas, avec le mot clé "Afrique", en filtrant au type de support "revues", vous donnera une idée des revues consacrées au droit africain disponibles à la bibliothèque Cujas.

La même recherche peut s’effectuer pour les ouvrages.

2.2 Open Access

La documentation africaine en Open Access est abondante. Vous pouvez consulter la fiche "Où trouver de la doctrine en libre accès" pour en savoir plus sur les bases permettant de la consulter.

2.3 Penant

Héritière de titres successifs remontant à 1891, la revue Penant traite du droit privé en Afrique et plus particulièrement en droit des affaires, droit des sociétés, droit commercial, procédures collectives, procédures civiles, commerciales ou arbitrage.

On y trouve :

• des articles de doctrine
• des commentaires de jurisprudence
• les décisions de jurisprudences les plus importantes de la Cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA ainsi que d’autres juridictions supérieures
• des numéraux thématiques

2.4 Crimen

Crimen est une revue africaine de sciences criminelles.

2.5 L’ESSENTIEL droits africains des affaires

Revue d’actualité juridique du continent africain éditée par Lextenso.

2.6 Droit uniforme africain

La collection Droit uniforme africain de Bruylant concerne des ouvrages sur l’OHADA.

3.1 Le Doctrinal

Le Doctrinal est une base de données de références bibliographiques issues de plus de 370 revues. On peut notamment y trouver des articles traitants du droit des pays ou organisations régionales africaines.

Y sont en particulier dépouillées les revues suivantes :

• Journal of african law   
• Penant
• Lexbase Afrique-Ohada 
• Revue du Droit des Affaires en Afrique  
• Revue Économique et Monétaire de la BCEAO   

3.2 Legiafrica

Legiafrica est une plateforme de diffusion du droit africain des affaires.

Elle contient :

• des textes de droit des affaires OHADA annotés de la jurisprudence de la CCJA.
• l’intégralité de la jurisprudence de la CCJA régulièrement mise à jour, classée par thématique et accompagnée des commentaires et analyses.
• la législation CEMAC et UEMOA annotée de la jurisprudence de la CJ-CEMAC et de la CJ-UEMOA.
• la jurisprudence de la CJ-UEMOA et de la CJ-CEMAC.
• des analyses juridiques des chercheurs et professionnels

3.3 Dalloz.fr, Lexis 360 Intelligence

Ces bases sont essentiellement centrées sur le droit français. Il n’est cependant pas rare d’y trouver des articles ayant trait au droit africain.

La base de données Lexis 360 Intelligence comprend notamment au sein de l’encyclopédie Jurisclasseur droit international, une synthèse sur le droit OHADA.

3.4 EFL

Le portail Editions Francis Lefebvre propose un code OHADA.

3.5 Lextenso

La base donne accès à la revue : l’ESSENTIEL droits africains des affaires.

3.6 Lexbase afrique

Lexbase Afrique couvre tous les domaines du droit pour la zone géographique africaine. Les ressources présentes concernent essentiellement les pays d’Afrique de l’Ouest. La base inclut des décisions de justice, des textes juridiques et des revues : Lebase Afrique et Lexbase Afrique OHADA.

La base propose une recherche dans tous les fonds ou pour un pays en particulier. Le moteur de recherche est similaire à celui de la base Lexbase.

3.7 Vlexglobal

vLex Global est une base de données permettant de consulter l’information juridique de 116 pays, (43 européens, 31 sur le continent américain, 18 en Asie, 24 en Afrique) ainsi que des organisations régionales (Union européenne, Mercosur, Communauté andine) depuis une plateforme unique.

3.8 Foreign Law Guide

Edité par Brill, Foreign Law Guide est une base de données de droit étranger et comparé. Il est possible de naviguer par pays ou sujet pour trouver des informations juridiques. Plus de 190 pays sont présents.

3.9 JSTOR

Cette base anglophone comprend la revue : Journal of african law (1957-2012).

3.10 HeinOnline

Cette base anglophone donne accès à du texte intégral issu des revues :

·         African Disability Rights Yearbook

·         African Human Rights Law Journal

·         African Law Journal of International and Comparative law

·         African Journal of International Criminal Justice

·         African Journal of Legal Studies

·         African Law studies

Index to Foreign Legal Periodicals

Cette collection de Hein Online se compose de références bibliographiques d’articles issus de plus de 250 revues, dont 50 revues qui portent sur l’aire géographique Africa.

3.11 Cambridge Core

La revue Journal of African Law (1970-) est accessible depuis la base de Cambrige university press.