Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit rural.
1. Textes de référence :
- Législation française :
- Code rural et de la pêche maritime sur Legifrance,
- Code rural et de la pêche maritime, code forestier édité tous les ans par Dalloz,
- Code rural et de la pêche maritime, code forestier édité tous les ans par LexisNexis,
- Droit européen :
2. Encyclopédies :
- Jurisclasseur Rural (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Jurisclasseur Baux ruraux (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Jurisclasseur Environnement et développement durable (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Dictionnaire permanent Entreprise agricole (disponible en version imprimée ou sur Elnet)
- Dictionnaire permanent Environnement et nuisances (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Dictionnaire permanent Social agricole (disponible en version imprimée ou sur Elnet)
3. Principaux manuels et traités :
- Guide de l’agriculture et de la forêt : 18-19 sous la dir. d’Hubert Bosse-Platière. Paris : LexisNexis, 2018
- Le droit rural, l’exploitant agricole et les terres / Marie-Odile Gain. 4ème éd. Paris : LexisNexis, 2017
- La politique agricole commune (PAC) : au coeur de la construction européenne / Yves Petit. Paris : La documentation française, 2017
- Droit rural / Didier Krajeski. 2ème éd. Paris : Defrenois, 2016
- Memento pratique agriculture 2021-2022. Paris : Éd. Francis Lefebvre, 2020
- Production agricole et droit de l’environnement / Carole Hermon, Isabelle Doussan, Benoît Grimonprez. Paris : LexisNexis, 2020
- Solutions professionnelles notariales : recueils Morin. Tome 3 : opérations de construction, environnement, droit rural / Georges Morin et al., 17ème éd., Issy-les Moulineaux : Defrénois, 2020
- Cours de Droit rural de Benoît Grimonprez et Denis Rochard disponible sur l’UNJF
4. Principales revues :
- Revue de droit rural éditée par LexisNexis : disponible en version imprimée (ISSN 0395-9015) et en ligne sur Lexis360 (cette revue est dépouillée dans le Doctrinal)
- Agriculture de groupe éditée par GAEC & Sociétés (ISSN 0395-7152)
- La France agricole (ISSN 0046-4899)
- Revue des loyers, de la copropriété et des fermages (ISSN 1779-6903) éditée par Lamy et disponible en ligne sur Lamyline et Europresse
- Revue Lamy Droit alimentaire éditée par Lamy et disponible sur Lamyline
- Lettre Lamy Droit de l’environnement éditée par Lamy et disponible sur Lamyline
5. Bases de données :
- Elnet pour les Dictonnaires permanents Entreprise Agricole, Social Agricole et Environnement et nuisances,
- Lamyline pour le Lamy Environnement et le Guide du responsable Hygiène, sécurité et environnement
- Lexis360 pour la revue de droit rural et les Jurisclasseurs Rural, Baux ruraux et Environnement et développement durable,
- Greenfile : base bibliographique couvrant les thématiques environnementales telles que les ressources naturelles, l’économie de l’énergie, l’agriculture durable, ...
6. Portails institutionnels :
- Site du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation (Alim’agri),
- Site sur les politiques européennes dans le domaine de l’agriculture (Toute l’Europe),
- La page agriculture du site de l’Union européenne (Europa),
- Site de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) attention l’accès au site peut être lent
7. Centres de recherche :
- Institut de droit rural de l’Université de Poitiers (site),
- Institut des études juridiques de l’urbanisme & de la construction de l’Université Toulouse 1 Capitole
8. Blog :
- Partie "Réglementation" du blog des agriculteurs entrepreneurs
Fiche réalisée par Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole)
Dernière mise à jour : juillet 2022