Droit des assurances

Code des assurances, en ligne sur Légifrance.

Code des assurances. LexisNexis, mis à jour tous les ans.

Code des assurances, code de la mutualité. Dalloz, mis à jour tous les ans.

Code des assurances. Éd. L’Argus de l’assurance, mis à jour tous les ans.

Lexique :

Marc Bruschi et al., Le grand lexique de l’assurance : les termes juridiques et techniques décryptés, 8^ème éd. Antony : L’Argus de l’assurance, 2019, 459 p.

Encyclopédies :

Lamy Assurances (en version imprimée et sur Lamyline),

JCl Responsabilité civile et assurances (en version imprimée et sur Lexis360),

Dictionnaire permanent Assurances (en version imprimée et sur Elnet),

Répertoire de droit civil (en version imprimée et sur la base Dalloz.fr).

Sabine Abravanel-Jolly. Droit des assurances. 3^ème éd. Paris : Ellipses, 2020

Pauline Pailler. Manuel de droit européen des assurances. Bruxelles : Bruylant : 2021

Bernard Beignier, Sonia Ben Hadj Yahia. Droit des assurances. 4^ème éd. Issy-les Moulineaux : LGDJ, 2021

Muriel Chagny et Louis Perdrix. Droit des assurances. 4^ème éd. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2018

Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur. Droit des assurances. 14^ème éd. Paris : Dalloz, 2017

Traité de droit des assurances, sous la dir. de Jean Bigot. Paris : L.G.D.J., 1999-....

- Vol. 1 : Entreprises et organismes d’assurance, 2011

- Vol. 2 : La distribution d’assurance, 2020

- Vol. 3 : Le contrat d’assurance, 2014

- Vol. 4 : Les assurances de personnes, 2007

- Vol. 5 : Les assurances de dommages, 2017

Un cours en ligne de l’UNJF, par Didier Krajeski : lien

L’accès au cours est réservé aux personnes inscrites dans une des universités membres de l’UNJF (liste).

Les revues universitaires :

• Responsabilité civile et assurances (Lexisnexis),
• Bulletin juridique des assurances (sur le site de la revue et sur Lexis360),
• Revue générale du droit des assurances (Lextenso),
• L’Essentiel Droit des assurances (Lextenso),
• Risques, les cahiers de l’assurance (FFSA).

Les magazines professionnels :

• La Tribune de l’assurance
• L’Argus de l’assurance

• Lexis360 : 
  • Encyclopédie et revue Responsabilité civile et assurances,
  • Semaine juridique éd. générale, Chronique «droit des assurances»,
  • Semaine juridique éd. entreprise et affaires, Chronique «droit des assurances»,
  • Bulletin juridique des assurances.

• Dalloz.fr : 
  • Répertoire de droit civil,
  • "Panorama droit des assurances terrestres" dans le Recueil Dalloz,
  • RTD Civ.,
  • Fiche d’orientation assurance.

• Lamyline : 
  • Lamy Assurances,
  • Bulletins d’actualité,
  • Formulaires ProActa financements et sûretés.

• Elnet : 
  • Dictionnaire permanent Assurances.

• Lextenso :
  • Revue générale du droit des assurances,
  • L’Essentiel Droit des assurances.
    
     

• L’École Nationale d’Assurance (ENASS)

Composante du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), l’école propose sur son site web des sélections de ressources.

• France assureurs (anciennement Fédération Française de l’Assurance) : lien

Site internet de la principale organisation professionnelle des sociétés d’assurance françaises et guides pratiques du Centre de documentation et d’information de l’assurance (CDIA).

•  Centre de Documentation sur le Dommage Corporel : lien

36 000 références concernant des publications médicales ou juridiques, des jurisprudences publiées ou inédites, des observations cliniques d’expertise sur le dommage corporel, sa réparation et les problèmes de responsabilité qui y sont liés.

Cotisation nécessaire.

• Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution : lien

Missions, membres, organigramme, rapports, décisions, avis (références de parution au JORF).

• Association Internationale de Droit des Assurances (AIDA) : lien

Voir aussi : Annuaire des organismes d’assurances : panorama 2022. Antony : L’Argus de l’assurance, 2021.