Droit de la propriété intellectuelle

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Crédit Photo : Vojtech Okenka

Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle. Elle peut être complétée par la fiche Jurisguide Droit de la propriété industrielle ou la fiche Jurisguide Droit de la propriété littéraire, artistique et droits voisins.

 

1. Texte de référence

  • Code de la propriété intellectuelle annoté et commenté, édité par Dalloz (mise à jour annuelle)
  • Code de la propriété intellectuelle commenté, édité par LexisNexis (mise à jour annuelle)

2. Principaux manuels et traités

Ouvrages francophones :

  • BINCTIN Nicolas. Droit de la propriété intellectuelle. 6ème éd. Paris : L.G.D.J., 2020, 1214 p.
  • COHEN Denis. Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international. 5ème éd. Paris : Economica, 2019, 543 p.
  • DUPUIS Michel. Les propriétés intellectuelles. Paris : Ellipses, 2017, 426 p.
  • KAMINA Pascal. Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles. Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J., 2017, 512 p.
  • MATTATIA Fabrice. Droits d’auteur & propriété intellectuelle dans le numérique. 3ème éd. Paris : Eyrolles, 2021, 205 p.
  • ROBIN Agnès, CHATRY Sylvain. Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité. 3ème éd. Bruxelles : Bruylant, 2021, 328 p.
  • VIVANT Michel. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3ème éd. Paris : Dalloz, 2019, 1000 p.

 

Voir aussi la collection "Thèmes et commentaires, la propriété intellectuelle autrement" éditée par Dalloz.

 

Ouvrages anglo-saxons :

  • PILA Justine, TORREMANS Paul. European Intellectual Property Law. Oxford : Oxford University press, 2019, 712 p.
  • SINNREICH Aram. Essential guide to property law. London : Yale University, 2019, 304 p.
  • Landmark IP decisions of the European Court of justice (2014-2018). 2d ed. Bruxelles : Larcier, 2019, 290 p.

3. Dictionnaires

  • BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. 2ème éd. Paris : Ellipses, 2015, 515 p.
  • TAFFOREAU Patrick. Droit de la propriété intellectuelle : 325 mots-clés définis et expliqués. 2ème éd. Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2017 (collection Petit Lexique), 94 p.

4. Revues :

Revues françaises : 

Revues internationales : 

5. Bases de données

  • Dalloz.fr : textes législatifs, répertoire IP/IT et communication, revue Dalloz IP/IT
  • Lexis360 : textes législatifs, encyclopédies Brevets et Propriété littéraire et artistique
  • Lexbase : textes législatifs, chroniques en droit de la propriété intellectuelle dans Lexbase hebdo édition affaires,  Bulletins d’actualité en droit des nouvelles technologies
  • Lamyline : textes législatifs, ouvrages Lamy Droit du numérique et Droit des médias et de la communication, revue Lamy Droit de l’immatériel
  • Lextenso : notamment la revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle
  • Navis : chapitre "propriétés intellectuelles" du Memento Droit commercial

6. Portails institutionnels

7. Centres de recherche

Fiche mise à jour par Céline Broussey (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole) en juillet 2022

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