Droit de la propriété intellectuelle

• Code de la propriété intellectuelle sur Légifrance
• Code de la propriété intellectuelle, édité tous les ans par LexisNexis et disponible sur Lexis360 Intelligence
• Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté, édité tous les ans par Dalloz et disponible sur Dalloz.fr

Ouvrages en français :

• BENECH Frédéric et DE LA BIGNE Guillaume. Médiation au service de la propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023
• BINCTIN Nicolas. Droit de la propriété intellectuelle. 8^ème éd, L.G.D.J., 2024
• COHEN Denis. Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international. 5^ème éd, Economica, 2019
• KAMINA Pascal. Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles, L.G.D.J., 2017
• KAHN Anne -Emmanuelle et MOUNCIF-MOUNGACHE Mouna. Le règlement sur les dessins ou modèles communautaires 20 ans après, Bruylant, 2024
• MATTATIA Fabrice. Droits d’auteur & propriété intellectuelle dans le numérique. 4^ème éd, Eyrolles, 2022
• ROBIN Agnès, CHATRY Sylvain. Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité. 4^ème éd, Bruylant, 2022
• VIVANT Michel. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3^ème éd, Dalloz, 2019
• Les propriétés intellectuelles en mouvement : Actes du colloque du 40e anniversaire de l’IRPI, LexisNexis, 2024

Voir aussi la collection "Thèmes et commentaires, la propriété intellectuelle autrement" éditée par Dalloz.

Ouvrages en anglais :

• GHIDINI Gustavo et FALCE Valeria, Reforming Intellectual Property, Edward Elgar publishing, 2022
• PILA Justine, TORREMANS Paul. European Intellectual Property Law. Oxford : Oxford University Press, 2016
• SINNREICH Aram. The Essential Guide to Intellectual Property, Yale University, 2019
• Landmark IP decisions of the European Court of Justice (2014-2018). 2^d ed., Larcier, 2019

• BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. 2^ème éd., Ellipses, 2015
• TAFFOREAU Patrick. Droit de la propriété intellectuelle : 325 mots-clés définis et expliqués. 2^ème éd., Gualino, 2017 (collection Petit Lexique)

• "Fasc. 572-115 : PROTECTION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. – Sources. – Principes. – Contextes de mise en œuvre", in JurisClasseur Droit international / Jean-Sylvestre BERGE (mis à jour en juillet 2023), disponible sur Lexis360 Intelligence
• JurisClasseur Brevets, disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence
• JurisClasseur Marques - Dessins et modèles, disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence
• Lamy Droit du numérique, disponible en ligne sur Lamyline
• "Propriété intellectuelle", in Répertoire IP/IT et Communication / Jacques AZEMA (mis à jour en avril 2019), disponible en ligne sur Dalloz.fr
• "Propriété intellectuelle : OMC", in Répertoire IP/IT et Communication / Pierre ARHEL (mis à jour en janvier 2019), disponible en ligne sur Dalloz.fr

Revues françaises : 

• L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle (éditions Lextenso) en version imprimée ou sur Lextenso.fr
• Propriétés intellectuelles (édité par l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) en version imprimée ou sur abonnement sur le site de l’éditeur
• Revue internationale de la propriété industrielle et artistique (Union des fabricants) sur abonnement sur le site de l’éditeur
• Dalloz IP/IT (éditions Dalloz) en version imprimée ou sur Dalloz.fr
• Pin Code, revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit du numérique (éditions Legitech) en version électronique sur Cairn.

Revues internationales : 

• European Intellectual Property Review (éditée par Sweet & Maxwell) disponible en version imprimée et sur Westlaw UK
• International Review of Intellectual Property and Competition Law (éditée par Springer) disponible en version imprimée et sur Westlaw UK
• Magazine de l’OMPI, en version imprimée et gratuitement sur le site de l’OMPI

• Dalloz.fr :
  • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle, 
  • Répertoire IP/IT et communication,
  • Revue Dalloz IP/IT
  • Fiches d’orientation dans le domaine "IP/IT et Communication" : Contrefaçon ; Droits voisins ; Oeuvre de l’esprit ; Société de perception et de répartition des droits, etc.
• Lexis360 Intelligence :
  • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle,  
  • JurisClasseurs Brevets ; Marque - Dessins et modèles,
• Lamyline :
  • Textes législatifs et codes,
  • Ouvrages Lamy Droit du numérique ; Lamy Droit des médias et de la communication,
  • Revue Lamy Droit de l’immatériel,
• Lextenso : Revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle
• Navis : chapitre "Propriétés intellectuelles" du Memento Droit commercial

• Institut national de la propriété industrielle (INPI) : lien

• L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle : lien   
  • WIPO Lex (base de données législative et jurisprudentielle)
  • IP Advantage (base de donnés d’études de cas)
• L’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle : lien
  • eSearch Case Law : pour la recherche de jurisprudence de l’EUIPO, du Tribunal, de la Cour de Justice et des juridictions nationales
  • IP Enforcement Portal
•  Bases de données du Réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN) : lien
  • TMview, outil de recherche de marques
  • DesignView : point d’accès centralisé aux informations relatives aux dessins ou modèles enregistrés détenues par tout office national participant
• L’Observatoire européen de l’audiovisuel : lien
• L’Organisation Mondiale du Commerce, domaine "Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce" (Accord sur les ADPIC / TRIPS Agreement)
  
  • Portail e-TRIPS : point d’accès unique aux informations relatives à l’Accord de l’OMC sur les ADPIC

• Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle : lien

• Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI, centre de recherche de la CCI Paris Ile-de-France et de l’Université Panthéon Assas) propose des ressources et services documentaires payants :
  • • bibliothèque d’études juridiques et économiques,
    • liste des thèses et mémoires consultables sur place,
    • revue Propriétés intellectuelles.
• Queen Mary Intellectual Property Research Institute (Londres),
• Munich Intellectual Property Law Center (Munich),
• Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg),
• Max Planck Institute for Innovation and Competition (Munich).