Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle. Elle peut être complétée par la fiche Jurisguide Droit de la propriété industrielle ou la fiche Jurisguide Droit de la propriété littéraire, artistique et droits voisins.
1. Texte de référence
- Code de la propriété intellectuelle annoté et commenté, édité par Dalloz (mise à jour annuelle)
- Code de la propriété intellectuelle commenté, édité par LexisNexis (mise à jour annuelle)
2. Principaux manuels et traités
Ouvrages francophones :
- BINCTIN Nicolas. Droit de la propriété intellectuelle. 6ème éd. Paris : L.G.D.J., 2020, 1214 p.
- COHEN Denis. Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international. 5ème éd. Paris : Economica, 2019, 543 p.
- DUPUIS Michel. Les propriétés intellectuelles. Paris : Ellipses, 2017, 426 p.
- KAMINA Pascal. Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles. Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J., 2017, 512 p.
- MATTATIA Fabrice. Droits d’auteur & propriété intellectuelle dans le numérique. 3ème éd. Paris : Eyrolles, 2021, 205 p.
- ROBIN Agnès, CHATRY Sylvain. Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité. 3ème éd. Bruxelles : Bruylant, 2021, 328 p.
- VIVANT Michel. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3ème éd. Paris : Dalloz, 2019, 1000 p.
Voir aussi la collection "Thèmes et commentaires, la propriété intellectuelle autrement" éditée par Dalloz.
Ouvrages anglo-saxons :
- PILA Justine, TORREMANS Paul. European Intellectual Property Law. Oxford : Oxford University press, 2019, 712 p.
- SINNREICH Aram. Essential guide to property law. London : Yale University, 2019, 304 p.
- Landmark IP decisions of the European Court of justice (2014-2018). 2d ed. Bruxelles : Larcier, 2019, 290 p.
3. Dictionnaires
- BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. 2ème éd. Paris : Ellipses, 2015, 515 p.
- TAFFOREAU Patrick. Droit de la propriété intellectuelle : 325 mots-clés définis et expliqués. 2ème éd. Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2017 (collection Petit Lexique), 94 p.
4. Revues :
Revues françaises :
- L’essentiel, droit de la propriété intellectuelle (éditions Lextenso) en version imprimée ou sur la base Lextenso.fr
- Propriétés intellectuelles (édité par l’Institut de recherche en propriété intellectuelle) en version imprimée ou sur abonnement sur le site de l’éditeur
- Revue internationale de la propriété industrielle et artistique (Union des fabricants) sur abonnement auprès de l’Union des fabricants
- Revue du droit de propriété intellectuelle (ne paraît plus depuis 2005)
- Dalloz IP/IT (éditions Dalloz) en version imprimée, sur Dalloz.fr et Dalloz-revues.fr
Revues internationales :
- European Intellectual Property Review (éditée par Sweet & Maxwell) disponible en version imprimée et sur Westlaw UK
- International Review of Intellectual Property and Competition Law (éditée par Springer) disponible en version imprimée et en ligne sur Westlaw UK
- Magazine de l’OMPI (en version imprimée et en ligne sur le site de l’OMPI)
5. Bases de données
- Dalloz.fr : textes législatifs, répertoire IP/IT et communication, revue Dalloz IP/IT
- Lexis360 : textes législatifs, encyclopédies Brevets et Propriété littéraire et artistique
- Lexbase : textes législatifs, chroniques en droit de la propriété intellectuelle dans Lexbase hebdo édition affaires, Bulletins d’actualité en droit des nouvelles technologies
- Lamyline : textes législatifs, ouvrages Lamy Droit du numérique et Droit des médias et de la communication, revue Lamy Droit de l’immatériel
- Lextenso : notamment la revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle
- Navis : chapitre "propriétés intellectuelles" du Memento Droit commercial
6. Portails institutionnels
- L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle : lien
- WIPO Lex (base de données législatives et réglementaires)
- IP Advantage (base de donnés d’études de cas)
- L’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle : lien
- L’observatoire européen de l’audiovisuel : lien
- L’Organisation Mondiale du Commerce, rubrique "Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce"
7. Centres de recherche
- Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI, centre de recherche de la CCI Paris Ile-de-France) propose des ressources et services documentaires payants :
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- bibliothèque d’études juridiques et économiques,
- liste des thèses et mémoires consultables sur place,
- revue Propriétés intellectuelles.
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- Queen Mary Intellectual Property Research Institute (Londres),
- Institute for Globalization and International Regulation (Maastricht),
- Munich Intellectual Property Law Center (Munich)
- Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg)
- Max Planck Institute for Intellectual Property and Competition Law
Fiche mise à jour par Céline Broussey (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole) en juillet 2022