Droit de la propriété littéraire, artistique et droits voisins

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© Ted C.

Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété littéraire et artistique et droits voisins, en pointant les principales ressources numériques et imprimées.

Il pourra également être utile de consulter les fiches pédagogiques "Droit de la propriété intellectuelle" ou "Droit de la propriété industrielle".

1. Textes de référence :

  • Code de la propriété intellectuelle sur Légifrance
    • Voir : Première partie : La propriété littéraire et artistique (Articles L111-1 à L343-7)
  • Code de la propriété intellectuelle, édité tous les ans par LexisNexis et disponible sur Lexis360
  • Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté, édité tous les ans par Dalloz et disponible sur Dalloz.fr

2. Encyclopédies

  • Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, disponible en version imprimée ou sur Lexis360
  • Lamy Droit du numérique, disponible en version imprimée ou sur Lamyline
  • Lamy Droit des médias et de la communication, disponible en version imprimée ou sur Lamyline
  • "Droits voisins du droit d’auteur" in Répertoire IP/IT et Communication / Patrick TAFFOREAU : Dalloz, (mis à jour en juillet 2019), disponible en ligne sur Dalloz.fr
  • "Propriété littéraire et artistique" in Répertoire de droit international / Pierre-Yves GAUTIER : Dalloz (mis à jour en janvier 2017), disponible en ligne sur Dalloz.fr
  • "Droit d’auteur" in Répertoire de droit européen / Céline CASTETS-RENARD : Dalloz (mis à jour en juin 2021), disponible en ligne sur Dalloz.fr

3. Principaux ouvrages

  • BERNAULT Carine. Open access et droit d’auteur. Bruxelles : Larcier, 2016.
  • BINCTIN Nicolas, Droit de la propriété intellectuelle : droit d’auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles. 7ème éd. Paris : LGDJ, 2022.
  • CARON Christophe. Droit d’auteur et droits voisins. 7ème éd. Paris : LexisNexis, 2023.
  • CHAMBAUD Véronique. Contrats du design : protéger, défendre, exploiter les créations du design. Paris : Ars vivens, 2019.
  • GAUTIER Pierre-Yves, BLANC Nathalie. Droit de la propriété littéraire et artistique. 2ème éd. Paris : LGDJ, 2023.
  • GREFFE Pierre, GREFFE François. Traités des dessins et des modèles : France, Union européenne, Suisse, continent américain. Paris : LexisNexis, 2019.
  • HUET Jérôme (dir.). Droit de la musique. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2016.
  • LUCAS André,  LUCAS-SCHLOETTER Agnès, BERNAULT Carine, Traité de la propriété littéraire et artistique. Paris : LexisNexis, 2017.
  • VIVANT Michel, BRUGUIERE Jean-Michel. Droit d’auteur et droits voisins. 4ème éd., Paris : Dalloz, 2019.

4. Principales revues

  • Communication commerce électronique (LexisNexis) : disponible en version imprimée ou sur Lexis360
  • Revue Lamy droit de l’immatériel (Lamy) : disponible en version imprimée ou sur Lamyline
  • Revue internationale du droit d’auteur (RIDA) : disponible en version imprimée et en abonnement sur le site de l’éditeur
  • Légicom, (Victoires éditions) : disponible sur Cairn (1995-2018) et Dalloz.fr (2010-2018). Devient Légipresse en 2019.
  • Légipresse : revue mensuelle de droit de la communication : disponible sur Cairn et Dalloz.fr

5. Bases de données :

  • Lexis360 :
    • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle,
    • Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique,
    • Revue Communication commerce électronique,
  • Lamyline :
    • Textes législatifs et codes,
    • Ouvrages Lamy Droit du numérique et Lamy Droit des médias et de la communication,
    • Revue Lamy Droit de l’immatériel,
    • Veille sur le thème "Immatériel" dans l’onglet Affaires du site Actualités du droit,
  • Dalloz.fr :
    • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle,
    • Répertoire IP/IT et Communication,
    • Revues Légipresse, Dalloz IP/IT et Juris art etc. (2013-2017),
    • Fiches d’orientation dans le domaine "IP/IT et Communication" : Copie privée ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Oeuvre de l’esprit ; Société de perception et de répartition des droits, etc.
  •  Lextenso : Revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle.

6. Organismes officiels

Fiche réalisée par Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole) et mise à jour par Mathilde GUENOT (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole) en novembre 2023.

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