Cette fiche dresse un panorama des sources permettant d’accéder à de la doctrine juridique gratuitement ou en Open Access.
1. Repérer des archives ouvertes pour le droit
Registry of Open Access Repositories
Réalisé par l’université de Southampton, le ROAR est un annuaire d’archives ouvertes doté d’un moteur de recherche. Une recherche avec le mot clé law donne une liste de plus de 125 archives.
Le Directory of Open Access Repositories, géré par l’université de Nottingham, est un annuaire d’archives ouvertes par pays. Il est possible d’afficher une liste d’archives en sciences humaines et sociales, mais pas d’isoler spécifiquement des ressources en droit.
2. Chercher plusieurs types de documents à la fois
2.1 Ressources et moteurs français ou francophones
Hyper-Articles en Ligne est une archive ouverte pluridisciplinaire destinée au dépôt et à la diffusion de productions scientifiques, publiées ou non, émanant d’établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers. HAL contient des références bibliographiques et éventuellement le texte intégral de documents. Il peut s’agir d’articles, mais également de communications dans un congrès, ouvrages, rapports, thèses, HDR, etc.
Pour isoler le contenu juridique de HAL, utiliser l’onglet Consultation et le filtrage par discipline qu’il propose. Il est également possible de consulter la collection Archives ouvertes en sciences juridiques créée par Eliane Daphy, dont le contenu ne recoupe pas exactement le filtrage par discipline.
OpenEdition est un portail de ressources électroniques (livres et revues), de sciences humaines et sociales majoritairement en libre accès avec une partie freemium (gratuite) et une partie premium (payante).
- La partie consacrée aux revues, OpenEdition Journals, peut être filtrée par disciplines et donner accès à 22 revues traitant de droit et de criminologie.
- La partie consacrée aux livres, OpenEdition Books, permet un filtrage thématique et donne accès à 631 livres de droit, dont un quart en histoire ou en sociologie du droit.
ISIDORE est un moteur de recherche permettant l’accès aux données numériques des sciences humaines et sociales (SHS). Ce moteur moissonne et indexe le contenu de nombreuses archives ou bases de documents en accès libre (HAL, theses.fr, Open Edition, Cairn, Persée…) et donne accès à des ouvrages, revues, images, corpus de données, etc.
En recherche avancée, un filtrage par discipline permet d’isoler le corpus traitant du droit. L’utilisateur peut, via un fil RSS, se tenir informé des derniers documents indexés dans la base, qui contiennent ses termes et filtres de recherche.
Une fiche documentaire Jurisguide est consacrée à ISIDORE.
ScanR est un outil d’exploration et de valorisation de la recherche française.
Le moteur indexe les titres et les résumés (si disponibles) de sources ouvertes et réutilisables qui peuvent être des publications (articles, thèses, ouvrages) depuis 2013, des thèses depuis 1990, des brevets depuis 2013.
Une fiche documentaire Jurisguide est consacrée à ScanR.
2.2 Moteurs et index étrangers
Google Scholar permet de rechercher des articles, des thèses et des livres scientifiques. Il est possible de consulter le texte intégral de certaines des ressources présentes dans la base.
Moteur de recherche développé par l’université de Bielefeld, BASE moissonne des bases de données académiques en libre accès. Le moteur offre la possibilité de rechercher dans le texte intégral, ainsi que de créer des alertes mails ou des fils RSS sur des requêtes.
CORE est un moteur de recherche qui moissonne plus de 200 millions de documents scientifiques provenant d’archives ouvertes institutionnelles ou thématiques, de revues en libre accès ou hybrides. Il signale ou donne accès à des articles, thèses, rapports dans toutes les disciplines, dont de nombreux documents traitant de droit.
3. Chercher des revues et des articles
3.1 Ressources françaises ou francophones
Persee.fr est un portail de diffusion de publications scientifiques, principalement dans le domaine des sciences humaines et sociales. Les dernières années des revues ne sont généralement pas proposées. 12 annuaires et revues sont proposés en droit.
Cairn est une plateforme commerciale de publications en langue française, majoritairement en sciences humaines et sociales dont 32 titres de revues en droit : une partie de ses contenus est accessible librement.
La plateforme Prairial de revues en accès ouvert de Lyon 3 donne accès à cinq revues juridiques :
- Actualité juridique du dommage corporel (AJDC)
- Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Lyon (BACALY)
- Cahiers Jean Moulin
- Clio@Themis
- Revue Alyoda : revue de jurisprudence de la cour administrative de Lyon
3.2 Ressources étrangères
Le Directory of Open Access Journals est une base de données lancée par l’Université de Lund en 2003. Elle indexe 629 revues en droit en libre accès du monde entier.
Le Social Science Resarch Network est une base de données d’articles scientifiques en sciences sociales et humanités. L’onglet Browse permet d’accéder à un filtrage par thématique et d’isoler près de 360000 documents dans les domaines du droit et de la criminologie.
LawArXiv Papers rassemble des pre-prints, documents non revus par les pairs (comités de lecture), de droit américain. Il n’est plus alimenté depuis 2015.
Paperity est un agrégateur multidisciplinaire de revues et d’articles scientifiques en libre-accès. Pus de 170000 revues, dont de très nombreuses en droit, y sont indexées.
3.3 Outils pour trouver une version en accès-libre d’une revue ou d’un article
Mir@bel permet de repérer les moyens d’accéder librement à un titre de revue. Pour chaque titre, cet outil collaboratif propose des liens vers les plateformes donnant un accès libre ou restreint au texte ou au sommaire des articles. Il indique également quelle est la politique de publication du titre.
Extensions de navigateurs
Open Access Button et Unpaywall sont des extensions de navigateur internet qui repèrent si un article, dont vous ne voyez que les références bibliographiques, est disponible en Open Access. Si c’est effectivement le cas, un petit logo vous permettra d’accéder directement au texte intégral.
4. Chercher des ouvrages ou des chapitres
Peu d’outils existent pour chercher exclusivement des ouvrages. Se reporter à la partie Chercher plusieurs types de documents à la fois. On notera cependant :
Le Directory of Open Access Books est un répertoire qui vise à recenser les livres scientifiques publiés en accès ouvert. La navigation par sujet permet d’accéder à des ouvrages en droit et en science politique.
5. Chercher des thèses et des mémoires
5.1 Ressources françaises ou francophones
Theses.fr est une base de données mise à jour en continu qui signale l’ensemble des thèses de doctorat soutenues en France depuis 1985.
Lors d’une recherche, cocher Uniquement les thèses soutenues accessibles en ligne afin d’accéder au texte intégral des thèses disponibles, puis procéder à un filtrage par domaine pour isoler les 2880 thèses en droit.
Le moteur permet la recherche dans le texte intégral des thèses librement accessibles.
Thèses-en-ligne (TEL) est un portail de HAL ayant pour objectif de promouvoir l’auto-archivage en ligne des thèses de doctorat et d’Habilitations à Diriger des Recherches (HDR). TEL ne propose aucune évaluation scientifique des thèses ou habilitations déposées.
L’onglet Consulter propose un filtrage par discipline qui permet d’isoler les 1760 thèses en texte intégral déposées.
Le Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance (DUMAS) est un portail de HAL proposant des travaux d’étudiants de niveaux bac+3 (domaine paramédical) à bac+5, validés par un jury, dans toutes les disciplines.
L’onglet Consulter propose un filtrage par domaine scientifique qui permet d’isoler les 350 mémoires en droit disponibles.
5.2 Ressources étrangères
Issu d’un partenariat entre bibliothèques européennes, le DART-Europe E-theses Portal vise à améliorer l’accès aux thèses européennes. 1.2 millions de thèses de toutes les disciplines dont le droit, provenant de 578 universités, sont librement accessibles.
Le moteur de recherche permet la recherche plein texte.
L’Open Access Theses and Dissertations (OATD) signale plus de 3,8 millions de thèses et de mémoires issus de plus de 1000 établissements d’enseignement et de recherche dans le monde. La base et pluridisciplinaire. Le texte est à consulter sur le site d’origine.
Le Networked Digital Library of Theses and Dissertations (NDLTD) est un catalogue de mémoires et thèses issus d’institutions d’enseignement et de recherche du monde entier. Il contient de nombreux documents en droit. Pour chacun, la base propose des métadonnées descriptives, un résumé, des mots clés ainsi qu’un lien vers le texte qui est à consulter sur le site d’origine.
Fiche pédagogique créée par Cyprien CARACO et refondue par Cécile BOLARD (BIU Cujas) le 04/01/2023