Nombre de fiches disponibles : 217
Afficher les fiches classées par :
Résultats par page :
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil ...
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier : Urbanisme ...
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d’activité du ...
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
Chaque numéro est consacré à un thème particulier. Il comporte également des études régulières ...
Ce portail en open data témoigne de l'engagement de la justice administrative à ouvrir les décisions ...
Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
Persee.fr est un portail de diffusion permettant une consultation des données numériques des ...
La plateforme Oxford Academic regroupe presque 600 revues universitaires couvrant plusieurs ...
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) publie et archive l'ensemble de ses ...
Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la plateforme OpenEdition Journals et les contenus ...
La base de données OpenEdition Books propose plus de 13 000 ouvrages numériques dans le domaine des ...
L'Observatoire législatif est un instrument de suivi des procédures législatives et des procédures ...
Nomopolis est une revue internationale de Droit et de Science politique. Elle publie un numéro par ...
Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
Au sein du portail Navis des Editions Francis Lefebvre , le Navis Social est une base de données ...
Le Portail Navis - Editions Francis Lefebvre est une base de données proposant l'accès à de ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Patrimoine est une base de données ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Immobilier est une base de données ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Fiscal est une base de données proposant ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Comptable est une base de données ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Associations est une base de données ...
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Affaires est une base de données ...
Moniteur Juris est spécialisée en droit de la commande publique, de l’urbanisme, des collectivités ...
Mir@bel (Mutualisation d'Informations sur les Revues et leurs Accès dans les Bases En Ligne) est un ...
L'encyclopédie en ligne contient plus de 1750 articles couvrant tous les aspects du droit ...
Max Planck encyclopedias of international Law est composée de deux encyclopédies : Max Planck ...
L' Encyclopédie Max Planck de droit constitutionnel comparé (MPECCoL) est une ressource en ligne ...
