14.10.2025
- Base de données en ligne
Juri'Predis
Juri'Predis est une base de données jurisprudentielles qui repose sur un moteur de recherche doté ...
Nombre de fiches disponibles : 258
Afficher les fiches classées par :
Résultats par page :
13.10.2025
- Enseignants et étudiants
Quels sites ou bases de données consulter pour trouver du droit des données personnelles ?
L’article 4 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif ...
13.10.2025
- Ressource Internet
AFLD (Agence française de lutte contre le dopage)
https://www.afld.fr /> est le site de l’ Agence française de Lutte contre le dopage. Cette ...
07.10.2025
- Enseignants et étudiants
Droit de l'environnement
Descriptif : panorama des principales ressources pour le droit de l'environnement en France, en ...
07.10.2025
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
L'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ( ASNR ) est une autorité administrative ...
07.10.2025
- Enseignants et étudiants
Droit de la mer
Le droit de la mer renvoie à l’ensemble des documents en droit international public applicable aux ...
29.09.2025
- Enseignants et étudiants
Droit comparé
Cette fiche offre un panorama des ressources documentaires disponibles en droit comparé.
29.09.2025
- Enseignants et étudiants
Droit de l'urbanisme
Panorama des principales ressources en droit de l'urbanisme en France.
29.09.2025
- Enseignants et étudiants
Santé publique
Descriptif : Panorama des principales ressources en droit de la santé en France.
29.09.2025
- Etudiants
Philosophie et théorie du droit
Descriptif : présentation des ressources papier et numériques en philosophie du droit
26.09.2025
- Base de données en ligne
Lexis 360 Intelligence
Lexis 360 Intelligence est une base de données rassemblant toutes les sources du droit : La ...
25.09.2025
- Enseignants et étudiants
Guides et tutoriels pour les bases de données
Les grandes bases de données juridiques proposent bien souvent des guides et tutoriels afin de ...
24.09.2025
- Enseignants et étudiants
Droit notarial : panorama des ressources documentaires
Le droit notarial couvre de nombreux domaines du droit : immobilier, famille, patrimoine, ...
24.09.2025
- Base de données en ligne
Max Planck Encyclopedia of Comparative Constitutional Law (MPECCoL)
L' Encyclopédie Max Planck de droit constitutionnel comparé (MPECCoL) est une ressource en ligne ...
24.09.2025
- Papier
- Base de données en ligne
Lexique des termes juridiques
- Définitions, renvois aux codes officiels. Chaque mot est suivi de l'indication du ou des ...
23.09.2025
- Enseignants et étudiants
Droit de l'arbitrage
Cette fiche expose un panorama de ressources en droit de l'arbitrage. Elle abordera aussi bien les ...
23.09.2025
- Enseignants et étudiants
Actes préparatoires / travaux parlementaires en droit français
Cette fiche expose un panorama des ressources disponibles en ligne lorsque l’on cherche des travaux ...
23.09.2025
- Ressource Internet
Cour Pénale Internationale
« La Cour pénale internationale (CPI, ou International Criminal Court, ICC) est une juridiction ...
23.09.2025
- Ressource Internet
CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est une autorité administrative ...
17.09.2025
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
AMF (Autorité des marchés financiers)
www.amf-france.org est le site de l’Autorité des Marchés Financiers. Cette autorité publique ...
17.09.2025
- Enseignants et étudiants
Où trouver du droit des Nations-Unies ?
Cette fiche rassemble des liens vers des sites et bases de données permettant l’accès en ligne à la ...
17.09.2025
- Ressource Internet
"Entscheidungen des Bundesverfassungsgerichts (BVerfG)"
Décisions de la Cour constitutionnelle allemande. Communiqués de presse officiels de la Cour ...
17.09.2025
- Ressource Internet
Dictionnaire permanent
- En 1947, Jean Sarrut, avocat international officiant aux barreaux de Paris et de Londres, crée les ...
17.09.2025
- Base de données en ligne
Strada Lex Luxembourg
Strada Lex Luxembourg est une base de donnée spécialisée en droit luxembourgeois et européen, qui ...
17.09.2025
- Base de données en ligne
Strada Lex Belgique
Strada lex Belgique est une base de donnée spécialisée en droit belge et européen, qui contient de ...
16.09.2025
- Base de données en ligne
Brill
La base de données Brill contient plus de 500 revues et plus de 50 000 ouvrages en Sciences Humaines ...
16.09.2025
- Base de données en ligne
Dalloz.fr
Dalloz.fr est une base de données juridiques couvrant l'ensemble des domaines du droit. Il existe ...
16.09.2025
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Codes Dalloz en ligne
La rubrique "Codes" du site Dalloz.fr donne accès à 68 codes couvrant l'ensemble des domaines du ...
16.09.2025
- Base de données en ligne
Cambridge Core
Cambridge Core est une base de données pluridisciplinaire conçue à l’attention des chercheurs. Elle ...
09.09.2025
- Enseignants et étudiants
Où trouver les revues de jurisprudence des cours d'appel à l'ère des données judiciaires ouvertes ?
Cette fiche propose un tour d’horizon des principales revues de jurisprudence des cours d’appel de ...