Fiches documentaires

• Papier
• Base de données en ligne

Code permanent

CODE PERMANENT CONSTRUCTION ET URBANISME : 40 rubriques qui rassemblent en 2 volumes, ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

Code du travail numérique

Qu'est-ce que le Code du travail numérique ? Le Code du travail numérique est un service ...

• Ressource Internet

CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est une autorité administrative ...

• Revue en ligne

Clio@Themis

Cette revue en open access est consacrée au développement des débats et échanges scientifiques sur ...

• Revue en ligne

Champ Pénal/Penal Field

"Elle publie des contributions rigoureuses participant à l'analyse des fondements sociologiques, ...

• Base de données en ligne

Cambridge Core

Cambridge Core est une base de données pluridisciplinaire conçue à l’attention des chercheurs. Elle ...

• Base de données en ligne

CAIRN

La base de données Cairn.info a été créée dans le but de diffuser de l'information en sciences ...

• Revue en ligne

Cahiers Louis Josserand

La revue contient des chroniques jurisprudentielles, des articles de doctrine, des compte-rendus ...

• Ressource Internet

Cahiers Jean Moulin

Les Cahiers Jean Moulin ont pour objet les savoirs liés au droit et à son histoire. Dans un contexte ...

• Revue en ligne

Cahiers Droit, Sciences & Technologies

Publication en libre accès Creative Commons - Attribution 4.0 International - CC BY 4.0 "Les ...

• Papier

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux (CRDF)

Les Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux s'organisent autour d'un thème ...

• Papier

Cahiers de droit européen (CDE)

- Éditorial - Doctrine - Jurisprudence - Bibliographie dans certains numéros - Chroniques ...

• Base de données en ligne
• Papier

Cahiers de droit de l'entreprise. (CDE)

- Articles de doctrine - Synthèse de jurisprudence - Dossiers de synthèse - Veille législative ...

• Base de données en ligne

Business Source Complete - BSC

Business Source Complete est une base de données universitaire de références bibliographiques et de ...

• Papier

Bulletin Joly Sociétés. Actualité du droit des sociétés

Le Bulletin JOLY Sociétés assure chaque mois une veille de toute l’actualité jurisprudentielle et ...

• Papier
• Ressource Internet
• PDF

Bulletin d'information de la Cour de Cassation (BICC)

Bulletin d'information : diffusion de jurisprudence, doctrine et communications. La publication des ...

• Papier

Bulletin des arrêts de la cour de cassation. Chambre criminelle.

Bulletin criminel : sélection d'arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. - Arrêts ...

• Revue en ligne

Bulletin des arrêts de la Cour d’Appel de Lyon (BACALY)

Fondé en 2012, le Bulletin des arrêts de la Cour d’Appel de Lyon (BACALY) est une revue consacrée à ...

• Papier
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• Ressource Internet

Bulletin des arrêts. Chambres civiles.

Plusieurs parties classant par thème les différents types de décisions présentes dans le bulletin : ...

• Base de données en ligne

Brill

La base de données Brill contient plus de 500 revues et plus de 50 000 ouvrages en Sciences Humaines ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque Numérique Lefebvre Dalloz

La bibliothèque numérique Lefebvre Dalloz contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

• Base de données en ligne

Bibliothèque numérique de droit de la Santé et d’Ethique Médicale (BNDS)

BNDS est une base de données spécialisée en droit de la santé : - droit médical - droit ...

• Base de données en ligne

Beck-online, die Datenbank

Base spécialisée en droit allemand, elle donne accès au texte intégral d’un grand nombre de ...

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• Ressource Internet

Banque et Droit

- Articles de fond : analyses et commentaires sur un point de droit - Chroniques d'actualités ...

• Ressource Internet

Autorité Nationale des Jeux (ANJ)

L’Autorité nationale des jeux (ANJ) est une autorité administrative indépendante chargée de la ...

Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)

L'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ( ASNR ) est une autorité administrative ...

• Ressource Internet

Autorité de régulation des transports

L’Autorité de régulation des transports (ART, anciennement Arafer) est une autorité publique ...

• Ressource Internet

Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

En tant qu'autorité publique indépendante garante de la liberté de communication, l'Arcom a ...

• Ressource Internet

Autorité de la concurrence

www.autoritedelaconcurrence.fr est le site de l'Autorité de la concurrence, autorité administrative ...

• Ressource Internet

Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...