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Mir@bel (Mutualisation d'Informations sur les Revues et leurs Accès dans les Bases En Ligne) est un ...
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Fondée en 1985, la revue Droits est considérée comme une grande revue française de la culture ...
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Présentation de la commission : La Commission nationale des comptes de campagne et des ...
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Version électronique du Recueil des cours de l'Académie de La Haye (Collected Courses of the ...
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d’activité du ...
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Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier : Urbanisme ...
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Fondé en 2012, le Bulletin des arrêts de la Cour d’Appel de Lyon (BACALY) est une revue consacrée à ...
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- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel - Jurisprudence : notes - Articles ...
Créée par le décret n°2021-1276 du 30 septembre 2021 , la base de données Judilibre met à ...
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